Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier

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Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.

M. le président. Mes chers collègues, je suis particulièrement heureux de saluer, en votre nom, la présence dans notre tribune d’honneur d’une délégation du Sénat de Roumanie, conduite par M. Titus Corlatean, vice-président du Sénat roumain.

La délégation est accompagnée par notre collègue Bernard Fournier, président du groupe d’amitié France-Roumanie. Cette visite s’inscrit dans le cadre des échanges interparlementaires que nous entretenons, Sénat français et Sénat roumain, notamment sur la mise en œuvre du partenariat stratégique franco-roumain, l’actualité européenne et le part...

M. le président. Madame la ministre, mes chers collègues, je salue la présence d’une délégation de députés de la Knesset conduite par M. Yuli-Yoel Edelstein, président de cette assemblée, en visite officielle en France.

L’idée de cette visite est née du déplacement que j’ai effectué en Israël, puis dans les Territoires palestiniens, il y a un peu plus d’un an, en janvier 2017, accompagné d’une délégation de sénateurs. J’ai accueilli hier et aujourd’hui la délégation de la Knesset, en présence notamment de notre collègue Philippe Dallier, vice-président du Sén...

Je cède maintenant le fauteuil à M. Assouline, vice-président du Sénat : son prénom est David, monsieur le président de la Knesset ; pour ma part, je suis Goliath !

Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, je salue la présence en tribune d’une délégation de la commission des affaires européennes du Bundesrat, conduite par son président, M. Guido Wolf, à laquelle je souhaite la bienvenue. J’en profite pour saluer en mon nom personnel la délégation de la Chambre ...

M. le président. Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, j’ai le grand plaisir de saluer, au nom du Sénat, la présence dans notre tribune officielle d’une délégation de sénateurs du Kenya, conduite par M. Kenneth Makelo Lusaka, président du Sénat kényan, créé en 2013.

La délégation effectue actuellement un séjour d’étude au Sénat sur les thèmes du bicamérisme, de la procédure législative, de l’évaluation des politiques publiques : c’est là d’ailleurs, pour nous-mêmes, tout un programme pour les temps qui viennent !

Après plusieurs entretiens sur ces sujets, la délégation a été reçue par nos collègues du groupe interparlementaire d’amitié France-Madagascar et pays de l’océan Indien, que préside Mme Nassimah Dindar. La délégation vient de s’entretenir avec nos collègues Charles Guené, vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoria...

M. le président. Mes chers collègues, j’ai le grand plaisir, au nom du Sénat tout entier, de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation du Sénat du Cambodge, conduite par Mme la présidente de la commission des affaires étrangères et de la coopération internationale du Sénat cambodgien.

Cette délégation effectue actuellement un séjour d’étude dans notre pays, notamment sur le thème de la diplomatie parlementaire. Après une journée d’entretiens au Sénat hier, au cours de laquelle elle a été reçue par notre collègue Vincent Éblé, qui préside notre groupe d’amitié France-Cambodge, la délégation s’est entretenue tout à l’heure ave...

M. le président. À titre tout à fait exceptionnel, je profite de cette occasion pour saluer la présence dans notre tribune d’une délégation du Parlement moldave, accompagnée par notre collègue Josette Durrieu, présidente du groupe interparlementaire d’amitié France-Moldavie. Au nom du Sénat, je lui souhaite la bienvenue.

M. le président. Mes chers collègues, j’ai le très grand plaisir de saluer, au nom du Sénat tout entier, la présence, dans notre tribune officielle, de M. Stephan Toscani, ministre des finances et des affaires européennes du Land de Sarre et membre du Bundesrat.

Nous sommes particulièrement sensibles à l’intérêt et à la sympathie qu’il porte à notre institution. M. Toscani est accompagné par nos collègues Catherine Troendle, présidente de notre groupe d’amitié France-Allemagne, Alain Gournac, vice-président du groupe, et Claudine Lepage, vice-présidente du groupe. Demain, je recevrai la nouvelle prés...

M. le président. Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je suis heureux de saluer la présence dans notre tribune d’honneur de M. Asser Kuveri Kapere, président du Parlement de Namibie, accompagné de son collègue, M. Johannes Nakwafila.

Leur présence parmi nous fait suite au déplacement, en 2013, d’une délégation du groupe interparlementaire d’amitié France-Afrique australe, présidé par notre collègue Antoine Lefèvre, que je salue, de même que René Danesi, présent à ses côtés. Au cours de leur séjour, nos collègues namibiens auront de nombreux entretiens de haut niveau sur le...

M. le président. Monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai le plaisir et l’honneur de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation de six de nos collègues du Sénat de la République de Pologne – dont deux présidents de commission –, conduite par le président du groupe d’amitié, M. Aleksander Pociej.

Cette délégation est reçue en France par le groupe d’amitié France-Pologne, présidé par notre collègue Jean-Pierre Leleux. Il existe entre la France et la Pologne une relation ancienne d’amitié et de coopération ; en témoignent les noms de Frédéric Chopin, de Marie Curie et bien d’autres. Forts de ces liens historiques et culturels, soudés pa...

M. le président. Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il m’est particulièrement agréable de saluer la présence, dans notre tribune d’honneur, d’une délégation de députés de l’Assemblée nationale populaire de la République populaire de Chine, conduite par M. Chi Wanshun, membre du comité permanent de l’Assemblée nationale populair...