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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher


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Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par l’amendement de la commission, je donne la parole à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.

Personne ne demande plus la parole ?... Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par l’amendement précédemment adopté par le Sénat. J’ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe ...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

Voici le résultat du scrutin n° 1 : Le Sénat a adopté. Mes chers collègues, avant d’aborder la suite de notre ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

M. le président. La parole est à M. Guy Fischer, pour un rappel au règlement, sans doute fondé sur l’article 36...

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites [projet n° 713 (2009-2010), texte de la commission n° 734 (2009-2010), rapports n° 721, 727 et 733 (2009-2010)]. Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.

Mes chers collègues, vous aurez le temps de vous exprimer. (Le même slogan continue d’être scandé.) Je vous en prie, nous vous avons entendus et nous reviendrons sur ces sujets. Veuillez poursuivre, monsieur le ministre.

Monsieur le ministre, pardonnez-moi, M. Gérard Longuet souhaiterait vous interrompre. L’y autorisez-vous ?

Nous pouvons donc poursuivre. Nous aurons toute latitude pour débattre. Je vous rends la parole, monsieur le ministre.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur général de la commission des affaires sociales.

La parole est à M. Jean-Claude Danglot, pour un rappel au règlement.