Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
La parole est à Mme Josiane Costes, sur l’article.
La parole est à Mme Élisabeth Doineau, sur l’article.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, sur l’article.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Philippe Mouiller, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 6.
TITRE III AMÉLIORER LA COORDINATION EN MATIÈRE D’ADOPTION ET DE PARRAINAGE
L’amendement n° 9 rectifié, présenté par Mme Costes, MM. Arnell et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin et Dantec, Mme N. Delattre, MM. Gabouty, Gold et Jeansannetas, Mme Jouve, M. Labbé, Mme Laborde et MM. Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé : Avant l’article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 225-7 d...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 9 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, avant l’article 7.
Je mets aux voix l’article 7.
Je mets aux voix l’article 8.
TITRE IV IMPLICATIONS PÉCUNIAIRES DU DÉLAISSEMENT D’ENFANT
La parole est à Mme Esther Benbassa, sur l’article.
La parole est à M. Xavier Iacovelli, sur l’article.
L’amendement n° 4, présenté par MM. Leconte et Sueur, Mme Meunier et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
