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L’amendement n° 1 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 15.

Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi, modifiée.

Acte vous en est donné, mon cher collègue. L’examen de la proposition de résolution visant à encourager le développement de l’assurance récolte est donc retiré de notre ordre du jour. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. ...

Je précise que j’ai toujours soutenu les programmes VIA – volontariat international en administration – et VIE – volontariat international en entreprise. J’ai même contribué, dans d’autres fonctions, à assouplir les critères du VIE afin de le rendre plus attractif pour les entreprises et pour les jeunes. Ces programmes constituent pour les jeu...

Monsieur le ministre, je note avec satisfaction que la disposition prévue limite le champ des affectations possibles et va dans le sens de ce que nous souhaitons. Il est vrai que les VIA doivent renforcer les équipes et non se substituer aux agents titulaires, voire être affectés à des postes de travail permanents. Il est important de le rappe...

Je profite de l’examen de cet article pour attirer l’attention sur l’importance de la coopération en matière de défense que la France entretient de longue date avec le Royaume-Uni et de l’implication du Parlement, non seulement dans le suivi de cette coopération, mais également dans sa concrétisation. L’année 2020 est particulière pour la coop...

Nous venons, au cours de cette audition, de faire un tour du monde qui nous donne une image plutôt inquiétante, voire alarmante, de la situation sécuritaire, et pas simplement de la sécurité sanitaire : vous avez parlé du terrorisme, de la montée en puissance des tensions entre les grandes puissances, mais vous n'avez pas parlé du risque de fam...

Le compte rendu intégral de la séance du mercredi 13 mai 2020 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.

J’ai le regret de vous faire part du décès de nos anciens collègues Michel Souplet, qui fut sénateur de l’Oise de 1983 à 2001, et de Roland Povinelli, qui fut sénateur des Bouches-du-Rhône de 2008 à 2014.

Cet amendement vise à obtenir un peu plus de clarté sur les renseignements d’ordre personnel qui sont fournis aux consulats. Les familles qui demandent une bourse scolaire doivent donner un certain nombre de documents en vue de l’obtenir. C’est tout à fait justifié, mais nous aimerions savoir comment ces documents sont exploités par la suite. ...

L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur les perspectives de la saison estivale, notamment pour les activités touristiques et culturelles, au regard de la situation liée à l’épidémie. Notre séance se déroule dans les conditions de respect des règles sanitaires mises en place depuis le mois de mars...

Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, avec une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temps in...