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Interventions de Henri de Raincourt
1770 interventions trouvées.
Eh oui !
Cet amendement a un champ d'application beaucoup plus restreint que les amendements précédents. En effet, ses auteurs approuvent le principe de la réforme et sont favorables à l'inclusion dans le bouclier fiscal de la fiscalité locale. Pourquoi, dans ces conditions, proposer d'en exclure seulement les impôts départementaux ? Il n'aura échappé ...
Cela ne risque pas !
Ce sont les bobos !
Lorsque j'ai présenté cet amendement, j'ai bien pris soin de dire que ses auteurs étaient favorables au principe de la réforme : pour des raisons tout à fait évidentes, il faut se placer au niveau du contribuable. Cela étant, ce que nous avons voulu faire encore une fois, c'est attirer l'attention du Gouvernement sur le fait que, aujourd'hui, ...
Très bien !
Vous ne l'avez pas voté !
M. Henri de Raincourt. C'est très convaincant !
C'était Mme Beaufils !
Nous sommes en public !
C'est un procès d'intention !
C'est le comble !
M. Henri de Raincourt. On ne le lit pas !
Eh bien !
Bravo !
Si !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la mission « Administration générale et territoriale de l'Etat » est constituée de trois programmes. Le premier programme, « Administration territoriale », contient les moyens alloués à l'ensemble des préfectures et sous-préfectures, soit 72 % des crédits de paiement de la missi...
On peut observer que, sur les 1 495 équivalents temps plein travaillé du programme, 95, 6 % se trouvent concentrés sur l'action « Cultes ». Il s'agit de la rémunération des ministres des cultes exerçant en Alsace-Moselle. Plus globalement, ce programme pose la question de la mesure de la performance de la vie politique : comment cela peut-il ê...
Il est du Val-de-Marne !
