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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
L’amendement n° 1445 est retiré. La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
L’amendement n° 706 est retiré. Madame David, l’amendement n° 67 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote sur l’amendement n° 67.
Je mets aux voix l'amendement n° 67.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 98 rectifié quater est présenté par MM. Raison et Guerriau, Mme Deromedi, MM. Médevielle, Bizet, Morisset, Grosperrin, Calvet, Gilles et Joyandet, Mme Morhet-Richaud, MM. Longuet, de Nicolaÿ, Vasselle, Pellevat, Kennel, Lefèvre, G. Bailly, Chasseing, Milon, Vaspart, B. Fourni...
La parole est à M. Jacques Mézard, pour présenter l'amendement n° 205 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Fournier, l'amendement n° 98 rectifié quater est-il maintenu ?
L'amendement n° 98 rectifié quater est retiré. Monsieur Mézard, l'amendement n° 205 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 205 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 73.
La parole est à Mme Annie David, sur l'article.
La parole est à M. Bruno Retailleau, sur l'article.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 68 est présenté par Mmes Assassi et David, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 476 est présenté par M. Desessard et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 784 est présenté par MM. Rachline et Ravier. Ces trois amendeme...
La parole est à M. Jean Desessard, pour présenter l'amendement n° 476.
L’amendement n° 784 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
