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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
Je rappelle que, aux termes de l’article 44, alinéa 6, du règlement, lorsqu’elle est demandée par la commission saisie au fond, la réserve est de droit, sauf opposition du Gouvernement. Quel est l’avis du Gouvernement sur cette demande de réserve ?
La réserve est ordonnée.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
La parole est à M. Guillaume Arnell.
La parole est à Mme Annick Billon.
La parole est à Mme Maryvonne Blondin.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à Mme Claudine Lepage.
La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous passons à la discussion du texte de la commission spéciale.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 33 rectifié bis est présenté par Mmes Jouanno, Morin-Desailly et Létard, MM. Zocchetto, Détraigne, Roche, Kern, Canevet, Bonnecarrère et Guerriau et Mmes Deromedi et Kammermann. L'amendement n° 37 est présenté par Mme Meunier, au nom de la commission spéciale. Ces deux amen...
La parole est à Mme la rapporteur, pour présenter l’amendement n° 37.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Jouanno, l'amendement n° 33 rectifié bis est-il maintenu ?
