Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
Monsieur Dubois, les amendements n° 174 rectifié bis et 598 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 174 rectifié bis et 598 rectifié sont retirés. Monsieur Mouiller, l'amendement n° 226 rectifié quater est-il maintenu ?
L'amendement n° 226 rectifié quater est retiré. Je suis saisi de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 257, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 14 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Jean-François Husson, rapporteur pour avis.
L'amendement n° 384, présenté par M. Courteau, est ainsi libellé : Alinéa 14, première phrase Supprimer les mots : une seule fois La parole est à M. Roland Courteau.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 597 rectifié est présenté par MM. Mézard, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin et Hue, Mmes Laborde et Malherbe et M. Requier. L'amendement n° 747 est présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste. Ces deux amendements sont ainsi libe...
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l'amendement n° 747.
Les deux amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° 399 rectifié est présenté par MM. Gremillet et Raison. L'amendement n° 421 rectifié bis est présenté par MM. César, P. Leroy, Bignon, Mayet, Cornu, Vaspart, B. Fournier, Emorine et G. Bailly et Mme Primas. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 25 Co...
La parole est à M. Jérôme Bignon, pour présenter l'amendement n° 421 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement n° 257 est-il maintenu ?
L'amendement n° 257 est retiré. La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote sur l'amendement n° 384.
L'amendement n° 747 est retiré. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote sur l'amendement n° 384.
L'amendement n° 597 rectifié est retiré. Monsieur Courteau, acceptez-vous de rectifier l’amendement n° 384 dans le sens proposé par M. Requier ?
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques sur la rectification proposée par M. Requier ?
Monsieur Courteau, acceptez-vous finalement la rectification suggérée par M. Requier ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 384 rectifié, présenté par M. Courteau, et ainsi libellé : I. - Alinéa 14, première phrase Supprimer les mots : une seule fois II. – Alinéa 25 Supprimer cet alinéa. Ainsi rédigé, cet amendement est identique à l'amendement n° 597 rectifié. Je mets aux voix les amendements identiques n° 384 rectifié e...
Monsieur Raison, l’amendement n° 399 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 399 rectifié est retiré. Monsieur Bignon, l'amendement n° 421 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 421 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 129, présenté par MM. Rachline et Ravier, est ainsi libellé : Après l’alinéa 20 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : « …° Des créations d’emplois en France générées par l’installation, justifiées par les équipements et services créés sur le territoire ; « …° Du caractère p...
