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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est, en définitive, l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 385.
Je mets aux voix l’article 25, modifié.
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° 46 rectifié quater est présenté par MM. Vial, Milon, Calvet et Longuet, Mme Troendlé, MM. Legendre, de Nicolaÿ, Saugey, Vogel et Bizet, Mme Lamure, MM. B. Fournier, Morisset et Revet, Mmes Morhet-Richaud et Cayeux et M. Portelli. L’amendement n° 63 rectifié ter est ...
La parole est à M. Cyril Pellevat, pour présenter l’amendement n° 63 rectifié ter.
La parole est à M. Philippe Adnot, pour présenter l’amendement n° 161 rectifié.
L’amendement n° 489 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission de la commission des affaires économiques sur les trois amendements restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Vial, l’amendement n° 46 rectifié quater est-il maintenu ?
L’amendement n° 46 rectifié quater est retiré. Monsieur Pellevat, qu’advient-il de l’amendement n° 63 rectifié ter ?
L’amendement n° 63 rectifié ter est retiré. Monsieur Adnot, qu’en est-il de l’amendement n° 161 rectifié ?
L’amendement n° 161 rectifié est retiré.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 76 rectifié bis est présenté par Mme Loisier et MM. Canevet, Guerriau et Cadic. L’amendement n° 130 est présenté par MM. Rachline et Ravier. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supprimer cet article. La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour présenter l’amen...
L’amendement n° 130 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission des affaires économiques sur l’amendement n° 76 rectifié bis ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
