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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Claude Luche, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Chiron, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Jarlier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 76 rectifié bis.
L'amendement n° 927, présenté par M. Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 3 Après le mot : peuvent insérer les mots : , par délibération de leurs organes délibérants, La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 927.
L'amendement n° 932, présenté par M. Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 5 Rédiger ainsi cet alinéa : 3° L'article L. 4211–1 est complété par un alinéa ainsi rédigé : La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 932.
Je mets aux voix l'article 26, modifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 137 rectifié bis est présenté par MM. Pintat, D. Laurent, B. Fournier, Revet, Chaize, Longeot, L. Hervé, Mouiller et Pellevat. L'amendement n° 394 rectifié est présenté par MM. Requier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol et Fortassin, Mmes Laborde et Malherbe et M....
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° 394 rectifié.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Bosino, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Vial, pour explication de vote.
