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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 137 rectifié bis et 394 rectifié.
Je mets aux voix l’article 26 bis, modifié.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, sur l'article.
La parole est à M. Charles Revet, sur l'article.
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 131, présenté par MM. Rachline et Ravier, est ainsi libellé : Supprimer cet article. Cet amendement n'est pas soutenu. Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 58 rectifié est présenté par M. J. Gautier, Mme Debré, MM. P. Dominati et Camb...
L'amendement n° 334 rectifié bis, présenté par MM. Courteau, Daunis, Montaugé, Cabanel, Poher, S. Larcher et Cornano, Mme Bonnefoy, MM. Aubey, Roux, Madec, Miquel, Germain, Boulard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Sur le périmètre d’un p...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 794.
En conséquence, l'amendement n° 334 rectifié bis n'a plus d'objet. Je mets aux voix l'article 27, modifié.
L'amendement n° 145 rectifié, présenté par MM. Antiste, Cornano, J. Gillot, Karam, S. Larcher et Patient, est ainsi libellé : Après l’article 27 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article 200 quater du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Après le 4° du c du 1., il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « To...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Jouanno, l'amendement n° 667 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 667 rectifié est retiré.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 329 rectifié bis, présenté par MM. Courteau, Poher, Montaugé, Cabanel, S. Larcher et Cornano, Mme Bonnefoy, MM. Aubey, Roux, Madec, Miquel, Germain, Boulard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet...
L'amendement n° 591 rectifié, présenté par Mme Lamure, M. Calvet, Mme Di Folco, MM. Houel, Magras, P. Leroy et César et Mme Primas, est ainsi libellé : I. - Alinéa 2 Remplacer les mots : sont majoritairement alimentées par par les mots : ne peuvent être alimentées par des matières autres que des II. - Alinéa 3 Rédiger ainsi cet alinéa : ...
