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L'amendement n° 832, présenté par MM. Labbé, Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 2 Supprimer le mot : majoritairement La parole est à M. Joël Labbé.
L'amendement n° 65 rectifié bis, présenté par M. Détraigne, Mme Férat, MM. Canevet et Roche, Mme Morin-Desailly et MM. Guerriau, Marseille, Gabouty, Bonnecarrère, Cadic, Delahaye, Kern et Bockel, est ainsi libellé : Alinéa 2 1° Après le mot : élevage, insérer les mots : des coproduits et effluents des industries agro-alimentaires, ...
Quel est l’avis de la commission du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
L’amendement n° 329 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
L’amendement n° 832 est retiré. Madame Lamure, l’amendement n° 591 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 591 rectifié est retiré. Monsieur Adnot, l’amendement n° 153 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 153 rectifié ter est retiré. La parole est à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Yves Détraigne, pour explication de vote.
Je l’ai appelé, mais vous n’étiez pas dans l’hémicycle, mon cher collègue.
Il n’y avait personne pour le défendre.
J’en suis désolé.
M. le président. Oui, mais je n’ai pas eu le temps de courir dans les travées pour regagner ma place afin de le défendre !
Je mets aux voix l'article 27 bis A.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 284 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Guerriau et Canevet et Mmes Loisier, Jouanno et Férat. L'amendement n° 758 est présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 886 rectifié est présenté par MM. Commeinhes et Calvet et Mme D...
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 758.