Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. François Commeinhes, pour présenter l'amendement n° 886 rectifié.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 284 rectifié bis, 758 et 886 rectifié.
Je mets aux voix l'article 27 quater.
La parole est à M. Daniel Chasseing, sur l'article.
Mon cher collègue, il vous faut conclure.
La parole est à M. Jean-Pierre Bosino, sur l'article.
La parole est à M. Roland Courteau, sur l'article.
La parole est à Mme Annie David, sur l'article.
La parole est à M. Jacques Chiron, sur l'article.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 111 est présenté par MM. Ravier et Rachline. L'amendement n° 511 est présenté par MM. Bosino et Le Scouarnec, Mme Didier, M. Vergès, Mme Assassi, M. Abate, Mme Beaufils, MM. Billout et Bocquet, Mmes Cohen, Cukierman, David et Demessine, MM. Favier et Foucaud, Mme Gonthier-Maurin, M...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Vial, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 511.
L'amendement n° 911 rectifié bis, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Compléter cet alinéa par les mots : du présent code, ou des objectifs et exigences mentionnés à l’article L. 211-1 du code de l’environnement II. – Alinéa 7 Compléter cet alinéa par les mots : du présent code, ou des objectifs et exige...
