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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
L'amendement n° 544 rectifié est retiré. Je suis saisi de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 542, présenté par M. Daunis, Mmes Lienemann, Bataille, Espagnac et Guillemot, MM. M. Bourquin, Cabanel, Courteau, Duran, S. Larcher, Montaugé, Rome, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés, ...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 188 est présenté par M. Miquel. L'amendement n° 559 rectifié est présenté par MM. Requier, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol et Fortassin, Mmes Laborde et Malherbe et M. Mézard. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 5 Après les mots : font appel aux énergies renouv...
L'amendement n° 645 rectifié, présenté par Mme Jouanno et MM. Détraigne et Guerriau, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ...° Les catégories de bâtiments ou parties de bâtiments existants qui font l’objet, lors de travaux de rénovation, de l’installation d’une solution de gestion active de l’énergie permet...
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 383 rectifié est présenté par M. Courteau. L'amendement n° 465 est présenté par M. Sido. L'amendement n° 877 rectifié est présenté par MM. Bizet, Husson, Calvet, César, Commeinhes et Danesi, Mme Deroche, MM. Emorine et Gremillet, Mmes Gruny et Lamure, MM. Lefèvre, P. Leroy et Ma...
L’amendement n° 465 n'est pas soutenu. La parole est à M. Marc Laménie, pour présenter l'amendement n° 877 rectifié.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Jouanno, l'amendement n° 645 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 645 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 542.
En conséquence, les amendements n° 559 rectifié, 383 rectifié et 877 rectifié n'ont plus d'objet. L'amendement n° 270 rectifié bis, présenté par M. Bockel, Mme Lamure et M. Guerriau, est ainsi libellé : Après l’alinéa 12 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Les catégories de bâtiments existants qui, à l’occasion de travaux de modern...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Élisabeth Lamure, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 270 rectifié bis.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 185 est présenté par M. Miquel. L'amendement n° 556 rectifié est présenté par MM. Requier, Castelli, Collin, Collombat, Esnol et Fortassin, Mme Laborde et M. Mézard. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Ali...
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° 556 rectifié.
L'amendement n° 726, présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 17 Supprimer les mots : situés dans un point noir du bruit ou dans une zone de bruit d'un plan de gêne sonore La parole est à M. Ronan Dantec.
L'amendement n° 646 rectifié, présenté par Mme Jouanno, MM. Guerriau et Détraigne, Mme Billon et M. Marseille, est ainsi libellé : Alinéa 17 Après le mot : situés insérer le mot : prioritairement La parole est à Mme Chantal Jouanno.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
