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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour présenter l’amendement n° 433 rectifié.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Requier, l'amendement n° 398 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 398 rectifié est retiré. Monsieur Mouiller, l'amendement n° 423 rectifié est-il maintenu ?
Les amendements identiques n° 423 rectifié et 433 rectifié sont retirés. Je mets aux voix l'article 29, modifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 101 : Le Sénat a adopté. Mes chers collègues, nous avons examiné 86 amendements. Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séa...
Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courrier en date du 12 février 2015, le texte d’une décision du Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution de la loi relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures. Acte est ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Dans la discussion des articles, nous poursuivons, au sein du titre II, l’examen de l’article 5.
L'amendement n° 724, présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après les mots : des catégories de bâtiments, insérer les mots : d’objectifs de qualité d’air intérieur, La parole est à M. Ronan Dantec.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 724.
L'amendement n° 544 rectifié, présenté par Mmes Monier, Blondin, Cartron, D. Michel et S. Robert, MM. Aubey, Boulard, F. Marc, Roux et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Les bâtiments ou catégories de bâtiments qui, en raison de leur caractère historique, d...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Monier, l'amendement n° 544 rectifié est-il maintenu ?
