Interventions en hémicycle de Hervé Marseille

Je préside le Syctom. Où sont les usines d’incinération ? Y en a-t-il à Paris ? Non ! Elles sont à Romainville, à Saint-Ouen, à Ivry et au Blanc-Mesnil ! Souffrez donc que les communes soient un peu attentives à ce qu’on met chez elles ! Imaginons que, demain matin, Paris, avec le poids qui est le sien, vienne nous expliquer : « On s’est mis d...

Si c’est pour nous expliquer que nous allons redevenir la poubelle, le dépotoir de tout ce dont Paris ne veut plus, c’est sûr, l’affaire est réglée !

Ce sous-amendement concerne les administrateurs des syndicats dans lesquels sont délégués des élus. Compte tenu de la date de mise en œuvre de la métropole, les délégués des syndicats vont devenir nécessairement hors-sol à la date de création de la métropole. Il va donc falloir attendre la création des EPT, puis l’installation de leurs exécuti...

Deux possibilités s’offrent à nous. La première est la substitution pure et simple, telle que nous l’avons prévue pour les élus des EPT. La deuxième est la prorogation du mandat. Pour six mois ? Pourquoi pas ? Mais ce délai risque d’être trop court dans certains cas, notamment lorsqu’il s’agit de désigner en « double rang » : réunion des EPT,...

Je le retire, monsieur le président !

Ce sous-amendement vise à revenir à la proposition unanimement retenue lors des travaux de la mission de préfiguration et par la Fédération nationale des offices d’HLM, pour que les communes puissent continuer à gérer leurs offices pendant un certain temps. De nombreux offices se rassemblent et deviennent des offices territoriaux, intercommuna...

J’entends les propos du rapporteur et de la ministre. Pour ma part, j’accepte de retirer le sous-amendement n° 1161 rectifié bis pour me « rabattre », comme le dit mon collègue Philippe Kaltenbach, sur le sous-amendement n° 1135. § Les collectivités font confiance aux offices, aux syndicats d’économie mixte, etc. Dans nos communes, tou...

Il est défendu.

Ce sous-amendement s’inscrit dans la même logique que ceux que viennent de présenter nos collègues. Je considère qu’il est défendu.

Je suis un peu surpris par ce débat… Mon collègue Capo-Canellas a rappelé les termes de l’article 12 de la loi MAPTAM. Mme la ministre a dit que des discussions ont eu lieu avec le conseil des élus : cela est vrai, mais je rappelle que c’est la loi qui le prévoyait. En effet, la mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris, instaur...

Lorsque Chelles était administrée par un exécutif de gauche, celui-ci défendait l’intérêt général ; depuis le changement de majorité, la municipalité ne défend plus l’intérêt général, c’est évident ! Il faut respecter les choix des exécutifs locaux. Les municipalités de Verrières-le-Buisson, de Vélizy, d’Argenteuil, de Chelles ont délibéré lib...

Il s’agit de délibérations !

Non, je le retire, monsieur le président.

Il est défendu, monsieur le président.

Je ne regrette pas d’être venu ce soir pour entendre mon collègue Kaltenbach, que j’avais connu un peu moins rigoureux sur les problèmes de l’opposition dans le passé.

La loi dont il parle est celle qu’il a lui-même votée et qui a été modifiée voilà peu de temps. Il doit donc s’en prendre aux électeurs : s’il n’y a que onze élus de l’opposition dans notre communauté d’agglomération, c’est parce que les électeurs l’ont choisi ! Au lieu de vous attaquer à nous, monsieur Kaltenbach, intéressez-vous plutôt à cell...

Il ne me semble pas que nous ayons à recevoir de leçon dans ces domaines. Néanmoins, il faut être très attentif sur un point : la métropole aura quasiment deux fois plus d’élus que la région sur un territoire deux fois moins grand. Je ne suis pas certain que cela renforce la popularité des élus – elle n’est déjà pas au zénith ! –, et, quitte à...

… est extrêmement élevé ! Par conséquent, même s’il s’agit d’une question importante, nous devons prendre nos précautions.

Il est défendu, monsieur le président.

Il est défendu.