Interventions en hémicycle de Hervé Marseille

 - n° 913 de M. Jacques Genest à M. le ministre de l’intérieur

La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.

 - n° 917 de M. Jean Desessard à M. le ministre de l’intérieur

De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 2°) Débat sur le thème « Ruralité et hyper-ruralité : restaurer l’égalité républicaine »

Je mets aux voix l'article 1er.

3°) Proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable, présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues (n° 779, 2013-2014) De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 heures 30 à 0 heure 30 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 4°) Pr...

Chapitre II Dispositions tendant à transposer la décision-cadre 2009/829/JAI du Conseil du 23 octobre 2009 concernant l’application, entre les États membres de l’Union européenne, du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions relatives à des mesures de contrôle en tant qu’alternative à la détention provisoire

De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 heures 30 à 0 heure 30 : Ordre du jour réservé au groupe écologiste : 3°) Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d’oxydes d’azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles, présentée par M...

5°) Proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes, présentée par M. Joël Labbé et plusieurs de ses collègues, en application de l’article 34-1 de la Constitution (n° 643, 2013-2014)

L'amendement n° 10, présenté par M. Zocchetto, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. – Alinéa 25 Après les mots : son ou insérer le mot : de II. – Alinéa 28 Supprimer les mots : la ou III. – Alinéas 64 et 97 Remplacer le mot : français par les mots : de la République La parole est à M. le rapporteur.

Jeudi 20 novembre 2014 À 11 heures : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2015 (A.N., n° 2234)

Quel est l’avis du Gouvernement ?

De 15 heures à 15 heures 45 : 2°) Questions cribles thématiques sur le thème « Quel financement pour les transports collectifs en France ? »

Je mets aux voix l'amendement n° 10.

À 16 heures et, éventuellement, le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Vendredi 21 novembre 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de finances pour 2015 : - Examen de l’article liminaire et des articles de la première partie

L'amendement n° 11, présenté par M. Zocchetto, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 126 Remplacer la référence : par la référence : La parole est à M. le rapporteur.

Éventuellement, samedi 22 novembre 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi de finances pour 2015 : - Suite de l’examen des articles de la première partie Éventuellement, dimanche 23 novembre 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures ...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

 - Suite et fin de l’examen des articles de la première partie - Explications de vote sur l’ensemble de la première partie

Je mets aux voix l'amendement n° 11.