Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 209.
En conséquence, l'article 29 ter est ainsi rédigé et l'amendement n° 132 rectifié bis n'a plus d'objet. Toutefois, pour la bonne information du Sénat, je rappelle les termes de cet amendement, présenté par MM. Karam, Patient, Desplan et S. Larcher, Mme Claireaux et MM. Cornano et J. Gillot : Alinéa 2 Remplacer les mots : agent...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 82 est présenté par Mme Archimbaud et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 131 rectifié bis est présenté par MM. Karam, Patient, Mohamed Soilihi et S. Larcher, Mme Claireaux, MM. Cornano, Antiste, Desplan, J. Gillot, Vergoz, Guillaume et les membres du groupe so...
La parole est à M. Antoine Karam, pour présenter l'amendement n° 131 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à M. Antoine Karam, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 82 et 131 rectifié bis.
En conséquence, l'article 30 est rétabli dans cette rédaction.
Mes chers collègues, nous avons examiné 80 amendements ; il en reste 69. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 19 janvier 2017, de dix heures trente à onze heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l’égalité réelle ou...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2016.
L’amendement n° 315 rectifié bis, présenté par MM. Magner, Chiron, Lalande, Assouline, D. Bailly, Jeansannetas et Antiste, Mme Bataille, MM. Cabanel et Camani, Mme Claireaux, MM. Courteau et Duran, Mmes Espagnac, Ghali, D. Gillot, E. Giraud, Guillemot et Jourda, MM. Kaltenbach, Lozach et J.C. Leroy, Mme Lienemann, M. Masseret, Mmes Meuni...
Quel est l’avis de la commission ?
