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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 368.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 370, présenté par MM. Assouline, Antiste et D. Bailly, Mme Blondin, M. Carrère, Mmes Cartron, Ghali, D. Gillot et Lepage, MM. Lozach, Magner et Manable, Mmes D. Michel et Monier, M. Percheron et Mme S. Robert, est ainsi libellé : Après l’article 22 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – La première phrase du b du ...
Madame Deromedi, l’amendement n° 154 rectifié ter est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 154 rectifié ter est retiré. Monsieur Collin, l’amendement n° 514 rectifié bis est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 514 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 169 rectifié ter est présenté par Mme Estrosi Sassone, MM. Lefèvre, D. Laurent, Mouiller, J. Gautier, Commeinhes, Grand, Morisset, Masclet et del Picchia, Mmes Primas, Gruny et Imbert, MM. Mayet, Pillet et B. Fournier, Mme...
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour présenter l’amendement n° 457 rectifié ter.
Je mets aux voix l'amendement n° 370.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l’amendement n° 467 rectifié bis.
L'amendement n° 369 rectifié, présenté par MM. Assouline, Antiste et D. Bailly, Mme Blondin, M. Carrère, Mmes Cartron, Ghali, D. Gillot et Lepage, MM. Lozach, Magner et Manable, Mmes D. Michel et Monier, M. Percheron et Mmes S. Robert, Khiari et Lienemann, est ainsi libellé : Après l’article 22 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 369 rectifié.
Madame la ministre, levez-vous le gage ?
