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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 377 rectifié ter.
Je mets aux voix l'amendement n° 378 rectifié bis.
Je mets aux voix l'article 25, modifié.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 59 rectifié sexies est présenté par M. Marseille, Mme Gatel, MM. Kern, Bonnecarrère, Canevet, Guerriau, Longeot et Maurey, Mme Billon et MM. D. Dubois, Delcros, Delahaye et Capo-Canellas. L'amendement n° 293 rectifié est présenté par MM. Guené, Vaspart, Cornu, Mouiller, Pier...
La parole est à M. Charles Guené, pour présenter l’amendement n° 293 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 83 rectifié quinquies.
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 63 rectifié quinquies est présenté par M. Marseille, Mme Gatel et MM. Kern, Bonnecarrère, Canevet, Guerriau, Détraigne, Longeot, Maurey, D. Dubois et Delahaye. L'amendement n° 204 rectifié est présenté par M. Boulard. L'amendement n° 294 rectifié bis est présenté pa...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 204 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à M. Charles Guené, pour présenter l’amendement n° 294 rectifié bis.
La parole est à M. Charles Guené, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 59 rectifié sexies et 293 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement sur ces amendements ?
