Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 19 est présenté par M. Nègre. L'amendement n° 208 est présenté par M. Boulard. L'amendement n° 520 rectifié est présenté par Mme Jouve, MM. Requier, Collin, Amiel, Arnell, Bertrand, Castelli, Collombat, Esnol, Fortassin et Guérini, Mmes Laborde et Malherbe et MM. Mézard et Vall. ...
Je mets aux voix l’amendement n° 299 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Le vote est engagé, mon cher collègue.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 23. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 298 rectifié bis, présenté par MM. Guené, Vaspart, Cornu, Mouiller, Pierre et Gournac, Mmes Imbert et Troendlé, MM. Pointereau, Bizet, Bon...
Je mets aux voix l'amendement n° 520 rectifié.
J’appelle donc également en discussion les amendements n° 296 rectifié bis et 297 rectifié bis. L’amendement n° 296 rectifié bis, présenté par MM. Guené, Vaspart, Cornu, Mouiller, Pierre et Gournac, Mmes Imbert et Troendlé, MM. Pointereau, Bizet, Bonhomme, del Picchia, D. Laurent, Houpert, G. Bailly, Laménie, Lefèvre, Soil...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 56 rectifié quinquies est présenté par M. Marseille, Mme Gatel, MM. Kern, Bonnecarrère, Canevet, Guerriau, Longeot et Maurey, Mme Billon et MM. D. Dubois, Delcros et Delahaye. L'amendement n° 290 rectifié est présenté par MM. Guené, Vaspart, Cornu, Mouiller, Pierre et Gourna...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Charles Guené, pour présenter l’amendement n° 290 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Francis Delattre, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 56 rectifié quinquies et 290 rectifié.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 57 rectifié quater est présenté par M. Marseille, Mme Gatel, MM. Kern, Bonnecarrère, Canevet, Guerriau, Longeot et Maurey, Mme Billon et MM. D. Dubois et Delahaye. L'amendement n° 291 rectifié est présenté par MM. Guené, Vaspart, Cornu, Mouiller, Pierre et Gournac, Mmes Imbe...
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Guené, pour présenter l’amendement n° 291 rectifié.
