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Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
Votre temps de parole est écoulé !
Réunion du 5 octobre 2016 à 21h00 — Égalité et citoyenneté, Articles additionnels avant l'article 20
Je mets aux voix l'amendement n° 134.
Mon cher collègue, je vous rappelle que, aux termes du règlement, la rapporteur peut prendre la parole quand elle le souhaite. La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour présenter l’amendement n° 493.
Réunion du 5 octobre 2016 à 21h00 — Égalité et citoyenneté, Articles additionnels avant l'article 20
L'amendement n° 382, présenté par MM. Rachline et Ravier, n'est pas soutenu.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 418 et 493.
En conséquence, l’article 15 demeure supprimé.
L’amendement n° 295 rectifié, présenté par MM. Antiste, Cornano et J. Gillot, Mme Jourda et MM. Karam, S. Larcher et Patient, est ainsi libellé : Après l'article 15 Insérer un article ainsi rédigé : Le deuxième alinéa de l’article L. 114-2 du code du service national est ainsi rédigé : « La journée défense et citoyenneté a lieu au plus tard...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Favier, sur l'article.
L’amendement n° 295 rectifié est retiré.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Maurice Antiste, sur l'article.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 46 rectifié, présenté par MM. Grand, Joyandet, Bouchet et Huré, Mme Micouleau, MM. Raison, Perrin, Pinton, Panunzi, Pillet, Mandelli, Vasselle, B. Fournier, Milon, Houel, Cambon, Charon, Masclet, P. Leroy, Delattre, Savin, de Legge et Reichardt, Mme De...
L'amendement n° 178 rectifié, présenté par M. Karoutchi, Mme Procaccia, MM. Danesi, Panunzi et Cambon, Mme Lopez, M. Delattre, Mme Hummel et MM. Darnaud, Savin, Genest, Mandelli, G. Bailly, Milon, de Raincourt, Gournac, Laufoaulu, Lemoyne et Houel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. René Danesi.
L’amendement n° 275 rectifié, présenté par MM. Reichardt et Joyandet, Mme Imbert, MM. Huré, Calvet, Kennel et Masclet, Mme Des Esgaulx, M. Panunzi, Mme Troendlé, MM. A. Marc et D. Laurent, Mme Giudicelli, MM. Lefèvre, Bonhomme, Savin, Dufaut, Mandelli et Laménie et Mme Deromedi, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux alinéas ainsi ...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 274 rectifié, présenté par MM. Reichardt et Joyandet, Mme Imbert, MM. Huré, Calvet, Kennel et Masclet, Mme Des Esgaulx, M. Panunzi, Mme Troendlé, MM. A. Marc, D. Laurent, Dufaut, Savin, Bonhomme et Lefèvre, Mmes Giudicelli et Deromedi et MM. Laménie, Mandelli et Husson, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux paragra...
