Interventions de Hervé Maurey

Tout à fait !

Retirez-vous l'amendement n° 22, Monsieur Dantec ?

Ce texte propose les adaptations nécessaires et raisonnables à une loi fondamentale qu'il n'est pas question de remettre en cause. Le travail qui vous est proposé est équilibré et approfondi.

Ce texte viendra en discussion en fin de journée et on nous annonce quelques amendements du Gouvernement. Je ne voudrais pas le fustiger en début d'année, mais il est quand même étonnant de ne pas en savoir plus à quelques heures de l'examen de ce texte en séance.

Ce déplacement était l'un des deux principaux déplacements de l'année 2016 pour notre commission, après celui du mois de juin en Arctique. Il s'est déroulé du 28 août au 2 septembre dernier et notre délégation comprenait cinq sénateurs, Nicole Bonnefoy, Louis-Jean de Nicolaÿ, Michel Raison, Jean-Yves Roux ainsi que moi-même. Pourquoi la Califo...

La dernière centrale nucléaire en fonctionnement dans l'État, la centrale de Diablo Canyon, devrait cesser son activité d'ici à 2025, après l'arrêt en 2013 de la centrale de San Onofre, dans le comté de San Diego. Selon les représentants de la California Energy Commission, cette sortie du nucléaire est motivée à la fois par des considérations d...

Lors de nos déplacements, nous devons étudier les thématiques qui ressortent des compétences de nos commissions respectives, monsieur Raison, même si l'on peut parfois légèrement déborder. Par le plus grand des hasards, nous avons assisté à une récolte de tomates par une sorte de moissonneuse géante. C'était impressionnant. Certains auraient ...

Je l'ai dit tout à l'heure : ces data centers sont répartis dans le monde entier, et on envisage même d'en créer sous l'eau.

Une mission d'information sur le recyclage des téléphones a démontré que de nombreux matériaux précieux pourraient être récupérés.

Il me reste à vous remercier. La réunion est close à 11h10. Présidence de M. Charles Revet, vice-président - 

Mes chers collègues, je veux commencer en vous adressant mes meilleurs voeux pour 2017. Je vous souhaite, d'abord, une bonne santé, mais aussi de la réussite et de la satisfaction dans vos projets tant personnels que politiques. Cette année sera particulière, puisque nous interromprons nos travaux dans un peu moins de deux mois pour une durée ...

En effet, plus d'une trentaine de rapports...

La commission des lois est saisie au fond. Nous ne sommes saisis que pour avis, ainsi que quatre autres commissions. Toutes les commissions saisies pour avis examinent cet après-midi leur rapport, afin que, demain, la commission des lois puisse adopter son texte en en tenant compte. Je donne tout de suite la parole au rapporteur pour avis, M. ...

Je rappelle à M. Cornano que, s'il considère qu'il faut compléter ce texte, il a tout à fait le droit de déposer des amendements, comme vous tous, d'ailleurs, mes chers collègues. Il y a, c'est vrai, déjà beaucoup d'articles dans ce texte mais la suppression probable de certains d'entre eux vous permettra de le compléter sans le surcharger exce...

Je souhaite réaffirmer notre souhait de parvenir à adopter un texte à l'issue de cette CMP car le projet de loi a été adopté à l'unanimité au Sénat et est très attendu. De plus, s'agissant notamment des offices de tourisme, il est nécessaire que le texte aboutisse avant la fin de l'année. À ce stade de nos travaux, 85 articles et 66 proposition...

La question n'est plus d'actualité, puisque les schémas sont désormais élaborés et entreront en vigueur au 1er janvier 2017.

La proposition de rédaction n° 20 va dans le sens du vote au Sénat qui est de faire en sorte qu'il y ait des mesures incitatives pour favoriser des territoires où existent des problèmes d'accès aux soins.

Mme Annie Genevard a estimé que le débat portait sur le fait de savoir s'il valait mieux être dans la contrainte ou dans l'incitatif. Il semble que la démarche incitative, que nous retenons depuis plusieurs années, ne fonctionne pas. Ce qui est proposé dans cet article n'est pas pour autant coercitif : il s'agit de régulation. En effet, la mutu...

Ce n'est pas rédhibitoire : si cela peut permettre de débloquer les choses, les services peuvent s'y atteler, tandis que nous avancerions sur les autres articles en discussion. Mais si ce n'est pas le cas, c'est peine perdue. J'insiste sur le fait que nous sommes, par rapport à d'autres CMP auxquelles nous avons pu participer, dans une situatio...

Je souhaiterais, sous votre contrôle, monsieur le président, puisque vous avez tout comme moi assisté à la conférence des présidents, attirer l’attention de mes collègues sur un point. Certes, la nuit a été ouverte, mais le président du Sénat a très nettement manifesté son souhait que nous ne siégions pas au-delà de deux heures du matin. Les t...