Interventions de Hervé Maurey

Nous accueillons ce matin Élisabeth Borne, présidente-directrice générale de la RATP, que nous avions entendue il y a un peu plus d'un an, le 13 mai 2015, pour sa nomination, dans le cadre des auditions prévues en application de l'article 13 de la Constitution. Nous connaissons tous la RATP de près, pour ses activités en Île-de-France, mais s...

Pourriez-vous nous donner quelques précisions supplémentaires sur le contenu du contrat avec le Stif ? Quels sont les investissements prévus et que peut-on en attendre ? Est-ce qu'il s'agit essentiellement des nouvelles lignes du Grand Paris ? Y a-t-il un volet de modernisation et d'automatisation ?

Je vous remercie Madame la présidente pour vos réponses précises et complètes, et je retiens votre invitation à venir visiter les équipements de la RATP. La réunion est levée à 11h00.

Nous entendons ce matin Louis Nègre, pour un point d'information sur les travaux qu'il a menés sur la question des émissions des véhicules à moteur diesel. Nous avons déjà eu l'occasion de nous interroger sur ce sujet, certains voyant dans le diesel l'origine de tous les maux en matière de pollution, d'autres y voyant une technologie sur laque...

Merci pour cette présentation. Je vais maintenant laisser la parole à nos collègues.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, MM. Christian Cambon et Jérôme Bignon ont présenté, avec conviction et talent, l’accord de Paris. Je n’y reviendrai donc pas. Je voudrais néanmoins, comme eux, me féliciter de ce grand succès diplomatique français. Je crois que nous pouvons tous être fiers que l’accord soumis à no...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des affaires étrangères, madame, monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, si j’interviens devant vous aujourd’hui pour défendre cette motion tendant à opposer la question préalable et pour vous inviter à rejeter la proposition de résolution portée...

Au-delà, la France, membre permanent du Conseil de sécurité des Nations unies, la France, dont chacun connaît l’attachement au droit international et à l’intangibilité des frontières, la France, patrie des droits de l’homme, terre de liberté, qui, par son histoire, jouit d’une position singulière sur la scène internationale, la France ne peut p...

Cet amendement, très modeste, tend à préciser que le cessez-le-feu est respecté de manière « très partielle » et non simplement « partielle ». Évoquer un respect « partiel », revient véritablement à verser dans la litote. Je me suis rendu à Marioupol aux côtés de Jacques Legendre, et je le confirme : nous y avons entendu le son du canon. Des ...

Je m’étonne que la commission soit défavorable à ce que l’on souligne que le respect des accords de Minsk est très partiel. Encore une fois, cette formule est une litote ! Claude Malhuret a cité certaines déclarations récentes qui confirment que, malheureusement, ces accords ne sont pas appliqués sur le terrain. J’ai eu la chance de rencontrer...

Cet amendement a le même objectif. Le propre des sanctions est d’emporter des conséquences négatives. Cet alinéa me paraît donc sans objet. Concernant la question des sanctions, certains orateurs ont affirmé précédemment qu’elles n’avaient pas eu d’effet. Personne ne peut dire cela. S’il n’y en avait pas eu, la situation serait peut-être encor...

Ces deux amendements visent à ce que la levée des sanctions soit directement liée au respect des accords de Minsk, notamment à la question du cessez-le-feu dans le Donbass. Comme je l’ai rappelé précédemment, pour rebondir sur la demande adressée par M. Malhuret à M. le secrétaire d'État, le Président de la République a réaffirmé, voilà quelqu...

Le présent amendement prévoit de lier la réévaluation des sanctions à la manifestation de signes clairs et non équivoques par la Russie de son intention de respecter ses engagements, en particulier qu’elle mette un terme à l’instabilité qu’elle entretient dans l’est de l’Ukraine.

Cet amendement vise à la reprise du dialogue, mais en fonction des progrès constatés dans la mise en place des accords de Minsk.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le bilan de l’application des lois suivies par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable fait, lui aussi, apparaître les grandes tendances mises en avant par les autres commissions permanentes du Sénat : une amélioration dans la mise en app...

M. Hervé Maurey. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de regretter l’absence de Mme Ségolène Royal, ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, et son remplacement par Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d’État chargée de la ville, dont je suis, en revanche, ravi de faire la...

Et puisque j’en suis à exprimer des regrets, je souhaiterais, madame la secrétaire d'État, que vous rappeliez à Mme Royal que le président Lenoir et moi-même attendons qu’elle nous donne enfin une date pour que nos deux commissions puissent ensemble, comme convenu sur le principe, l’auditionner…

… afin qu’elle nous présente elle-même le bilan de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, dont elle a voulu faire l’une des grandes lois de ce quinquennat.

À cet égard, je remercie le président Lenoir d’avoir proposé d’inscrire à l’ordre du jour de nos travaux ce débat, qui nous permettra de faire le point sur ce qui devait être l’une des priorités du quinquennat, à savoir la transition énergétique. À en croire la première conférence environnementale de 2012, puis le débat national sur la transit...

En application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, nous procédons à l'audition de M. Patrick Jeantet, candidat proposé aux fonctions de Président délégué du directoire de la SNCF. Cette audition, publique et ouverte à la pr...