Interventions de Hervé Maurey

J'assistais hier au comité de suivi de la COP 21, présidé par Ségolène Royal, qui souhaite que nous incitions les parlements européens à ratifier le traité aussi vite que possible. Monsieur Bizet, vous présidez la commission des affaires européennes : peut-être pourriez-vous sensibiliser les commissions des différents parlements à cette urgence...

Nous présidons la COP 21 jusqu'à la prochaine réunion de Marrakech, il est normal que nous veillions à ce que la ratification se fasse le plus rapidement possible. Enfin, il nous reste à nommer un secrétaire du bureau de notre commission en remplacement de Natacha Bouchart. Le groupe Les Républicains propose la candidature d'Alain Fouché. Il...

Madame la présidente, je souhaite simplement attirer l’attention de l’ensemble de mes collègues sur le rythme auquel nous avançons, qui n’est pas très rapide. Nous avons certes très bien travaillé d’un point de vue qualitatif, mais nous n’avons examiné, depuis hier, que 100 amendements, soit une vitesse moyenne de 14 amendements par heure ; il ...

Très bien !

Nous avons 278 amendements à examiner, et le Gouvernement continue à en déposer de nouveaux, alors que l'examen du texte en séance publique commence dans quelques heures. Ces conditions de travail ne sont guère satisfaisantes, d'autant que nous aurons aussi deux propositions de loi à examiner demain matin. Je vous propose que le rapporteur se b...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de saluer une nouvelle fois le travail exceptionnel mené par Jérôme Bignon, ainsi que son engagement et son implication sur ce texte qui lui doit beaucoup. Je voudrais aussi me féliciter de l’excellente collaboration d...

Sur tous les sujets, y compris sur celui, très difficile, des néonicotinoïdes, sur lequel les médias se sont focalisés – nous en avons pour preuve les nombreux mails qui nous sont envoyés et les tweets qui sont émis –, nous pensons qu’une solution est possible, si nous réussissons à sortir des postures idéologiques. C’est en tout cas le vœu qu...

La règle de l'entonnoir s'applique à l'amendement n° 147. L'amendement n° 147 est déclaré irrecevable.

Je suggère de préférer « fréquemment ». L'amendement n° 324 rectifié est adopté. L'article 46 quater est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Les articles 47, 49, 50 et 51 ter A sont adoptés sans modification.

Le rapporteur, Jérôme Bignon, a beaucoup travaillé sur le texte adopté en deuxième lecture par l'Assemblée nationale le 17 mars, qui contient désormais une centaine d'articles, contre 72 dans le texte initial du projet de loi. Quelque 58 articles ont été adoptés conformes par l'Assemblée nationale. On peut ainsi se réjouir que les députés aient...

Merci pour ce beau plaidoyer en faveur de la biodiversité.

Si vous la rejetez, vous aurez celle de l'Assemblée nationale. Adoptons cette rédaction et préparez un amendement de séance.

Votre sous-amendement conduirait à une restriction problématique. Il y a des tas de domaines dans lesquels les associations peuvent saisir le juge. Je rappelle les propos de M. Bignon : nous sommes en deuxième lecture. Pensons à la commission mixte paritaire, à laquelle un tel sous-amendement poserait problème. Le sous-amendement n'est pas ad...

Je remercie notre collègue Alain Anziani. Nous reprenons maintenant l'examen du texte dans l'ordre des articles.

Les amendements identiques n° 36 et 183, déjà rejetés en première lecture, sont irrecevables au titre de la règle de l'entonnoir. Les amendements n° 36 et 183 sont déclarés irrecevables.

L'avis est donc favorable pour les amendements identiques n° 3, 20 et 108, ainsi que pour l'amendement n° 77 rectifié bis, sous réserve de modification. Les amendements n° 3, 20 et 108 sont adoptés, ainsi que l'amendement n° 77 rectifié ter.

Il est défendu, monsieur le président.

Le présent article est destiné à encadrer les avis exprimés sur les plateformes en ligne. Cet amendement tend à aller un peu plus loin que les dispositions adoptées par la commission. En effet, nous proposons que les avis exprimés sur lesdites plateformes répondent à la première norme mondiale existant dans ce domaine, à savoir la norme NF Z74 ...

Non, je le retire, monsieur le président.

Les dispositions de cet amendement participent du même esprit que précédemment : assurer une plus grande sincérité et un meilleur contrôle des avis exprimés sur les plateformes. Il s’agit plus précisément d’instituer, pour les opinions ainsi émises, un droit de réponse systématique.