Interventions de Hervé Maurey

Je remercie le président Jean-Paul Chanteguet pour son accueil et je voudrais aussi saluer le travail considérable de nos deux rapporteurs sur ce texte. Deux lectures ont eu lieu dans chacune de nos commissions et assemblées. Cela représente des centaines d'heures d'auditions, de réunions et de séances. Chaque disposition du projet de loi a été...

Je rappelle que nous procédons à l'audition du candidat à la présidence de SNCF Réseau, sur l'entretien et la remise en état du réseau, et non du candidat responsable de la partie transport de voyageurs ou de marchandises. Depuis la réforme de 2014, SNCF Réseau et SNCF Mobilités sont deux Epic distincts, réunis dans un Epic de tête.

Les négociations sont toujours très longues dans les projets d'acquisition...

Elles prennent plusieurs années, et frôlent parfois la décennie.

Estimez-vous avoir tous reçu réponse à vos questions ?

Pouvez-vous préciser votre pensée sur les pistes d'externalisation ? Certains évoquent le développement d'une filière industrielle de travaux ferroviaires ; qu'en pensez-vous ? Quels sont les volumes financiers pour la remise à niveau du réseau ? Quels sont les engagements de l'État en la matière, et leur évolution ? Vous semblez minimiser le d...

Merci. Si votre nomination est confirmée, je vous souhaite bon courage dans cette tâche difficile et vous inviterai à revenir dans quelques mois devant notre commission.

Voici les résultats du scrutin : 24 voix pour sur 24 votants. La réunion est levée à 15 h 45.

Pour constater le vote, il faudrait qu'il ait lieu.

Je regrette que nous n'allions pas plus loin, les sénateurs sont venus dans un esprit constructif et de bonne volonté.

Quatre amendements ont été déposés sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils. Je cède la parole au rapporteur Cyril Pellevat, pour qu'il vous donne son avis.

Cinq amendements ont été déposés sur la proposition de loi précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue.

La commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages devrait avoir lieu mercredi 25 mai au matin à l'Assemblée nationale. MM. Hervé Maurey, Jérôme Bignon, Mme Sophie Primas, M. Rémy Pointereau, Mme Nicole Bonnef...

La commission émet un avis défavorable sur cet amendement, car la disposition qu’il comporte a déjà été examinée et rejetée en séance publique, au Sénat comme à l’Assemblée nationale.

En passant par l’Eure !

C’est vrai !

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, je ne dirai que quelques mots en cette fin de débat et après l’adoption de ce texte, et d’abord pour remercier, sincèrement et en votre nom à tous, M. le rapporteur. Chacun reconnaît le travail énorme qu’il a produit, de manière d’autant plus remarquable que, parfois, il ...

Nous pourrons déposer un amendement.

Nous reprenons l'examen des amendements de séance sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, en commençant par ceux du Gouvernement. Nous poursuivons l'examen des autres amendements.

Le Gouvernement a déposé la semaine dernière le projet de loi de ratification de l'accord de Paris. L'Assemblée nationale l'examinera le 17 mai et le texte devrait arriver en séance publique au Sénat le 8 juin. La commission des affaires étrangères sera saisie au fond. Je vous propose que nous nous saisissions pour avis, comme notre homologue d...