Rectification du plafond il faut lire 19 150 €
Notre déclaration 2013 : 21 076 €
Taxe d'habitation 2013 : 727 x 10% pour retard soit 800 € déjà commencé à payer, reste dû 580 €
Taxe d'habitation 2014 : 720 x prélèvements en 10 fois soit 72 €/mois
Bonjour Mr le Sénateur,
Nous avons formé un groupe de discussion avec quelques Scientifiques, Ingénieurs, Consommateurs & Utilisateurs de PAC-ENR, sur la facturation des kWh électriques décarbonés ou apparaissent les CSPE & TCFE. Ces 2 taxes sont pour nous inéquitables, la pollution créée en mil...
l ordonnance du 21 juillet1962 est mal appliqeé par le service de la nationalité au chateau des rentiers j ai déposé plusieurs plaintes aupres du procureur mais celui-ci a confirmé la decision du greffier je pense qu en françe la violation des lois est permis sans aucune impunité. les archives de...
Comme d'habitude, certains de nos chers Sénateurs parlent sans savoir ! le bouledogue américain n'a absolument pas la morphologie d'un "boerbull" ! Le bouledogue américain ne correspond d'ailleurs à aucune des morphologies décrites dans la loi dite "des chiens dangereux"
En effet les pédigrés son...
je suis retraité de la fonction publique je suis exploitant agricole et je cotise a la MSA en cotisant secondaire;jene sais pas si je serai agriculteur actif pour avoir droit aux primes PAC en 2015
bernard miramont tourtouse 09230
Et bla bla bla... Plutôt que de dépenser 500 millions d'euro pour "du pain et des jeux" ("panem et circenses") et ainsi faire plaisir à des gens qui n'ont intellectuellement (la faute à l'école) d'autres loisirs que de regarder 22 mecs s'agiter autour d'une baballe!... Est-il possible de penser u...
le commerce du sex et le racolage cela a toujours existé depuis qu il y a des hom et des fem et existera toujours
si un élu veut nous faire croire qu il va éradiquer le commerce du sexe avec une loi ,,, looooolllllll c est un doux ...
Monsieur,
Sensible au projet de restitution, par l'état Algérien, des archives d'état civil des Français originaires d'Algérie, il me serait très agréable de connaître si l'avancement des propositions et négociations a pu aboutir, pour enfin retrouver notre passé. Respectueusement.
ce n'est pas une réponse franche de la part de cette ministre Il y a bien transfert mais,mais,mais quoi?
C'est une attitude politiquement et humainement déplorable lorsqu'on représente une certaine couleur politique.
Peut-être aussi que l'officine d'AUPS perdrait un petit peu de son chiffre d'af...
Monsieur Carle, cette guerre est déjà derrière nous. Les imprimantes 3D sont en route et rien n'empêchera leur avancée et la baisse de leur coût. Plutôt que de résister, il va falloir s'adapter. Il s'agit d'une véritable révolution industrielle et non seulement les prothésistes dentaires vont dis...
Merci, Monsieur le sénateur, pour votre question au gouvernement qui est une préoccupation de notre MAM ouverte depuis un an et qui a beaucoup de mal à se financer avec les seuls contributions des parents.
je pense qu'il est fait ici confusion entre la 1/2 part fiscale dont bénéficiaient les veuves ou veufs ayant élévé un enfant de plus de 16 ans et qui a été supprimée, et la 1/2 part fiscale dont bénéficient les anciens combattants à l'age de 75 ans et leurs veuves ensuite si ils en ont bénéficié ...
Bonjour,
En date du 15 décembre 2014 avons-nous une réponse ? Car la MDPH veut me proposer la PCH (Cela pour la 2ème fois depuis mon installation dans l'Aude)ce que je refuse tant que la somme perçue en tant qu'aidant familial pour ma fille doublement handicapée est à déclarer. Ce qui est un para...
bonjour
depuis 2012 suite à la question posée par Gerard COLLOMB y a t'il eu l'application de l'article L172-1 modifié par la loi la loi n°2010-1594 du 20/12/2010 article 94
merci pour le renseignement
Madame Le Ministre,
La publication de ce rapport ne devrait pas être mis aux archives ... pour ne pas dire autre chose.
Vous êtes tenue de publier tout rapport émis élaboré par les fonds publics.
Veuillez agréer, Madame le Minitre, mes respectueuses salutations.
Cécile Costa
66720 Cassagnes
Les possibilités de promotion pour les personnels "reclassés" et "reclassifiés" sont soi-disant identiques sur le papier mais dans la réalité, rien n'empêche les employeurs La Poste et Orange de botter en touche... Il serait plus judicieux d'examiner les taux de promotion réels depuis 1993 dans c...
Prostitution - Suite aux propos de Brigitte Gonthier-Maurin le 27/02/2014, LeSage a dit le 19/03/2015 :
ben retirez l'amendement numéro 3 alors... http://fr.wikipedia.org/wiki/Brigitte_Gonthier-Maurin
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À propos d'une question de Rachel Mazuir le 30/06/2011, BRUN a dit le 15/03/2015 :
Rectification du plafond il faut lire 19 150 € Notre déclaration 2013 : 21 076 € Taxe d'habitation 2013 : 727 x 10% pour retard soit 800 € déjà commencé à payer, reste dû 580 € Taxe d'habitation 2014 : 720 x prélèvements en 10 fois soit 72 €/mois
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Transition énergétique - Suite aux propos de Ladislas Poniatowski le 19/02/2015, hbovy a dit le 02/03/2015 :
Bonjour Mr le Sénateur, Nous avons formé un groupe de discussion avec quelques Scientifiques, Ingénieurs, Consommateurs & Utilisateurs de PAC-ENR, sur la facturation des kWh électriques décarbonés ou apparaissent les CSPE & TCFE. Ces 2 taxes sont pour nous inéquitables, la pollution créée en mil...
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À propos d'une question de Jean-Yves Leconte le 26/07/2012, hammouche a dit le 26/02/2015 :
l ordonnance du 21 juillet1962 est mal appliqeé par le service de la nationalité au chateau des rentiers j ai déposé plusieurs plaintes aupres du procureur mais celui-ci a confirmé la decision du greffier je pense qu en françe la violation des lois est permis sans aucune impunité. les archives de...
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À propos d'une question de Jean-Paul Fournier le 19/02/2015, coeurgrenat a dit le 26/02/2015 :
Comme d'habitude, certains de nos chers Sénateurs parlent sans savoir ! le bouledogue américain n'a absolument pas la morphologie d'un "boerbull" ! Le bouledogue américain ne correspond d'ailleurs à aucune des morphologies décrites dans la loi dite "des chiens dangereux" En effet les pédigrés son...
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Agriculture alimentation et forêt - Suite aux propos de Carole Delga le 17/07/2014, miramont a dit le 24/02/2015 :
je suis retraité de la fonction publique je suis exploitant agricole et je cotise a la MSA en cotisant secondaire;jene sais pas si je serai agriculteur actif pour avoir droit aux primes PAC en 2015 bernard miramont tourtouse 09230
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Texte de la commission N° 264 (2014-2015) - À propos de l'amendement n°532, DARGELLY a dit le 23/02/2015 :
Et bla bla bla... Plutôt que de dépenser 500 millions d'euro pour "du pain et des jeux" ("panem et circenses") et ainsi faire plaisir à des gens qui n'ont intellectuellement (la faute à l'école) d'autres loisirs que de regarder 22 mecs s'agiter autour d'une baballe!... Est-il possible de penser u...
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Abrogation du délit de racolage public - Suite aux propos de Philippe Kaltenbach le 20/03/2013, fistzoom a dit le 15/02/2015 :
le commerce du sex et le racolage cela a toujours existé depuis qu il y a des hom et des fem et existera toujours si un élu veut nous faire croire qu il va éradiquer le commerce du sexe avec une loi ,,, looooolllllll c est un doux ...
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À propos d'une question de François Calvet le 06/12/2012, Cotté Chantal a dit le 12/02/2015 :
Monsieur, Sensible au projet de restitution, par l'état Algérien, des archives d'état civil des Français originaires d'Algérie, il me serait très agréable de connaître si l'avancement des propositions et négociations a pu aboutir, pour enfin retrouver notre passé. Respectueusement.
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À propos d'une question de Pierre-Yves Collombat le 07/02/2013, JC GUTTIN a dit le 10/02/2015 :
ce n'est pas une réponse franche de la part de cette ministre Il y a bien transfert mais,mais,mais quoi? C'est une attitude politiquement et humainement déplorable lorsqu'on représente une certaine couleur politique. Peut-être aussi que l'officine d'AUPS perdrait un petit peu de son chiffre d'af...
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À propos d'une question de Jean-Claude Carle le 04/12/2014, Marie-Claude Masset a dit le 08/02/2015 :
Monsieur Carle, cette guerre est déjà derrière nous. Les imprimantes 3D sont en route et rien n'empêchera leur avancée et la baisse de leur coût. Plutôt que de résister, il va falloir s'adapter. Il s'agit d'une véritable révolution industrielle et non seulement les prothésistes dentaires vont dis...
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Transition énergétique pour la croissance verte - Suite aux propos de Jacques Grosperrin le 21/01/2015, LAMBALLAIS (Conseiller scientifique parlementaire) a dit le 05/02/2015 :
10 km.... c est sans raison fondée, quelle est la compétence des personnes présentes pour un avis sur ces sujets spécifiques merci LOIK
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À propos d'une question de Gérard Dériot le 05/06/2014, smancer a dit le 22/01/2015 :
Merci, Monsieur le sénateur, pour votre question au gouvernement qui est une préoccupation de notre MAM ouverte depuis un an et qui a beaucoup de mal à se financer avec les seuls contributions des parents.
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À propos d'une question de Marie-Christine Blandin le 22/04/2010, roland desbordes a dit le 29/12/2014 :
Mr le ministre ne répond pas a la deuxième question ...dommage c'est celle là qui m'intéressait ... question embarrassante donc pertinente !
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À propos d'une question de François Calvet le 02/10/2014, jolipulman a dit le 19/12/2014 :
je pense qu'il est fait ici confusion entre la 1/2 part fiscale dont bénéficiaient les veuves ou veufs ayant élévé un enfant de plus de 16 ans et qui a été supprimée, et la 1/2 part fiscale dont bénéficient les anciens combattants à l'age de 75 ans et leurs veuves ensuite si ils en ont bénéficié ...
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À propos d'une question de Joël Billard le 06/06/2013, Chanone a dit le 19/12/2014 :
Baisser le prix du tabac s'il vous plais merci de votre compréhension.
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À propos d'une question de Maryvonne Blondin le 03/07/2014, Louise FILIPPO a dit le 15/12/2014 :
Bonjour, En date du 15 décembre 2014 avons-nous une réponse ? Car la MDPH veut me proposer la PCH (Cela pour la 2ème fois depuis mon installation dans l'Aude)ce que je refuse tant que la somme perçue en tant qu'aidant familial pour ma fille doublement handicapée est à déclarer. Ce qui est un para...
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À propos d'une question de Gérard Collomb le 05/07/2012, cazeaux a dit le 21/11/2014 :
bonjour depuis 2012 suite à la question posée par Gerard COLLOMB y a t'il eu l'application de l'article L172-1 modifié par la loi la loi n°2010-1594 du 20/12/2010 article 94 merci pour le renseignement
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Haute autorité de l'expertise scientifique - Suite aux propos de Delphine Batho le 21/11/2012, Costa Cecile a dit le 12/11/2014 :
Madame Le Ministre, La publication de ce rapport ne devrait pas être mis aux archives ... pour ne pas dire autre chose. Vous êtes tenue de publier tout rapport émis élaboré par les fonds publics. Veuillez agréer, Madame le Minitre, mes respectueuses salutations. Cécile Costa 66720 Cassagnes
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À propos d'une question de Jean-Luc Fichet le 24/07/2014, lavoi a dit le 16/10/2014 :
Les possibilités de promotion pour les personnels "reclassés" et "reclassifiés" sont soi-disant identiques sur le papier mais dans la réalité, rien n'empêche les employeurs La Poste et Orange de botter en touche... Il serait plus judicieux d'examiner les taux de promotion réels depuis 1993 dans c...
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