Intervention de Michèle André

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 4 juin, à quinze heures et, éventuellement, le soir :

1. Discussion de la proposition de loi (n° 322, 2007-2008), présentée par MM. Jean-Pierre Bel, Bernard Frimat et les membres du groupe socialiste et apparentés, relative aux conditions de l’élection des sénateurs.

Rapport (n° 357, 2007-2008) de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.

2. Examen des conclusions de la commission des lois sur la proposition de résolution (n° 345, 2006-2007), présentée par M. Jean-Jacques Hyest, tendant à actualiser le règlement du Sénat afin d’intégrer les sénateurs de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin dans les effectifs des commissions permanentes.

Rapport (n° 359, 2007-2008) de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.

3. Discussion de la proposition de loi (n° 310, 2007-2008), présentée par MM. Jean-François Humbert, Louis De Broissia, Jean-Claude Carle, Jean-Pierre Chauveau, Christian Demuynck, Alain Dufaut, Jean-Paul Émin, Bernard Fournier, Jacques Legendre, Mme Monique Papon, M. Philippe Richert, Mme Colette Mélot et M. Jacques Valade, visant à encadrer la profession d’agent sportif et modifiant le code du sport.

Rapport (n° 363, 2007-2008) de M. Pierre Martin, fait au nom de la commission des Affaires culturelles.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.