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Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 354 rectifié bis est présenté par Mme Blandin, MM. Labbé, Dantec et les membres du groupe écologiste. L’amendement n° 399 rectifié ter est présenté par MM. Grosdidier, G. Bailly, Bockel, Danesi et Pellevat, Mmes Hummel, Garriaud-Maylam et Deseyne, M. Chaize, Mmes Goy...
La parole est à M. François Grosdidier, pour présenter l’amendement n° 399 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 354 rectifié bis et 399 rectifié ter.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 4. TITRE II GOUVERNANCE DE LA BIODIVERSITÉ
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 4 rectifié quater est présenté par M. Cardoux, Mme Cayeux, M. Vasselle, Mme Canayer, MM. Gilles, Pointereau, Milon, Mouiller, Panunzi et Dufaut, Mme Gruny, M. Kennel, Mme Lopez, MM. Bouchet, Laufoaulu, D. Laurent, Trillard, Mandelli, César, Mayet, Lemoyne, Cornu, Morisset e...
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour présenter l’amendement n° 83 rectifié ter.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° 534 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 4 rectifié quater, 83 rectifié ter et 534 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant l’article 5.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Évelyne Didier, sur l’article.
La parole est à M. Serge Larcher, sur l’article.
