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Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 11 rectifié ter est présenté par M. Cardoux, Mme Cayeux, M. Vasselle, Mme Canayer, MM. Gilles, Pointereau, Milon et Mouiller, Mme Gruny, M. Kennel, Mme Lopez, MM. Bouchet, D. Laurent, Trillard, Mandelli, César, Mayet, Lemoyne, Cornu, Morisset et Laménie, Mmes Micouleau et Pr...
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour présenter l’amendement n° 537 rectifié.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 10 rectifié ter est présenté par M. Cardoux, Mme Cayeux, M. Vasselle, Mme Canayer, MM. Gilles, Pointereau, Milon, Mouiller et Panunzi, Mme Gruny, M. Kennel, Mme Lopez, MM. Bouchet, D. Laurent, Trillard, Mandelli, César, Mayet, Lemoyne, Cornu, Morisset et Laménie, Mme Micoule...
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour présenter l’amendement n° 538 rectifié.
Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 12 rectifié ter est présenté par M. Cardoux, Mme Cayeux, M. Vasselle, Mme Canayer, MM. Gilles, Pointereau, Milon, Mouiller et Panunzi, Mme Gruny, M. Kennel, Mme Lopez, MM. Bouchet, D. Laurent, Trillard, Mandelli, César, Mayet, Lemoyne, Cornu, Morisset et Laménie, M...
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour présenter l’amendement n° 540 rectifié.
L’amendement n° 327 rectifié, présenté par Mmes Loisier, Billon et les membres du groupe Union des démocrates et indépendants-UC, est ainsi libellé : Alinéa 13 Compléter cet alinéa par les mots : et du milieu forestier La parole est à M. Claude Kern.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 582.
En conséquence, les amendements n° 11 rectifié ter et 537 rectifié n’ont plus d’objet. Je mets aux voix les amendements identiques n° 10 rectifié ter et 538 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 12 rectifié ter et 540 rectifié.
Monsieur Kern, maintenez-vous l’amendement n° 327 rectifié ?
Je mets aux voix l’amendement n° 327 rectifié.
La parole est à M. Bruno Retailleau.
La séance est suspendue.
La séance est reprise.
J’informe le Sénat que la proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle (n° 278, 2015-2016) et la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Nous poursuivons la discussion du texte de la commission.
Au sein de l’article 5, nous en sommes parvenus à l’examen de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 269 rectifié, présenté par M. Poher, Mme Bonnefoy, MM. Madrelle, Guillaume, Bérit-Débat, Camani, Cornano et Filleul, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Miquel et Roux, Mme Tocqueville, MM. Cabanel, Yung, Daunis et...
