Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
Madame Imbert, l'amendement n° II–195 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-195.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 62 quinquies. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Santé ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » (et articles 54 à 56 bis.) Madame la ministre, mes chers collègues, j’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de sept minutes au rapporteur spécial, de trois minutes aux rapporteurs pour avis, puis de ...
La parole est à Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Marie Morisset, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Valérie Létard.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Merci de conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. François Calvet.
La parole est à Mme Evelyne Yonnet.
Il faut conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à Mme la ministre.
