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Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est, en définitive, l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Antoine Lefèvre, pour explication de vote.
L’amendement n° II-271 est retiré. Je mets aux voix l'article 56, modifié.
Monsieur le rapporteur spécial, il faut conclure.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Égalité des territoires et logement ». Je note que votre appel, madame la présidente de la commission, aura été entendu.
Je le sais.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 décembre 2015, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la com...
Je suis au regret de vous indiquer que les temps de parole sont impératifs.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
La parole est à Mme Evelyne Yonnet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à Mme Élisabeth Doineau, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
