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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Michel Vergoz.
Mon cher collègue, vous avez déjà dépassé votre temps de parole. Il faut conclure.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à M. Daniel Gremillet.
La parole est à Mme Mireille Jouve.
La parole est à M. Gérard Cornu.
La parole est à M. Michel Canevet.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant de la commission. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 22 : Le Sénat a adopté la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes. La parole est à M. le président de la comm...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : - d’une part, le rapport du fonds d’intervention régional pour l’exercice 2014 ; - d’autre part, le rapport relatif à l’accès gratuit et confidentiel à la contraception pour les mineurs. Acte est donné du dépôt de ces rapports. Ils ont été transmis à la commission des affaires soci...
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (proposition n° 519 [2014-2015], texte de la commission spéciale n° 38, rapport n° ...
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
