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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach, pour explication de vote.
Je mets aux voix la motion n° 11, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va êt...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 4 : Le Sénat n'a pas adopté.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à M. Stéphane Ravier.
Merci, monsieur Ravier, c’est terminé !
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à M. Christian Favier.
Veuillez conclure !
La parole est à M. Philippe Kaltenbach.
La parole est à M. Roger Karoutchi.
Mes chers collègues, il est presque minuit. Je vous propose de prolonger notre séance, afin de terminer la discussion générale. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Natacha Bouchart.
Veuillez conclure !
La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
La parole est à Mme Colette Giudicelli.
La parole est à Mme Catherine Tasca.
