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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. David Rachline.
Mme la présidente. La parole est à M. Claude Kern.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Paul Emorine.
La parole est à M. Didier Marie.
La parole est à M. Bruno Sido.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « L'avancée des négociations du traité transatlantique à la suite du 9e cycle de négociations du 20 au 24 avril et en vue du 10e cycle du 13 au 17 juillet ». Mes chers collègues, avant d’aborder la suite de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance...
La séance est reprise.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport relatif aux formations biqualifiantes dans les établissements d’enseignement agricole – Le cas des métiers du sport et de l’animation – État des lieux et conditions de développement. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission de la culture, de l...
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au renseignement. La liste des candidats a été publiée ; je n’ai reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande de la délégation sénatoriale aux entreprises, de la question orale avec débat n° 11 de Mme Élisabeth Lamure à M. le Premier ministre sur le bilan de la circulaire du 17 juillet 2013 relative à la mise en œuvre du gel de la réglementation en ce qui concerne les entreprises. Cette question est ...
La parole est à M. Henri Cabanel.
La parole est à M. Dominique Watrin.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Michel Canevet.
La parole est à M. Michel Vaspart.
La parole est à M. Jérôme Durain.
La parole est à M. Olivier Cadic.
La parole est à M. Gérard Cornu.
