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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour la réplique.
La parole est à Mme Élisabeth Lamure, pour la réplique.
Nous en avons terminé avec cette question orale avec débat sur le bilan de la circulaire du 17 juillet 2013 relative à la mise en œuvre du gel de la réglementation en ce qui concerne les entreprises. Mes chers collègues, avant d’aborder la suite de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est susp...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle, à la demande du Gouvernement, la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l’enseignement supérieur et à la recherche et ...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à M. Michel Magras.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à M. Claude Kern.
La parole est à Mme Dominique Gillot.
La parole est à M. Patrick Abate.
La parole est à M. Serge Larcher.
La parole est à M. Félix Desplan.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L'amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 27 à 29 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Maurice Antiste, pour explication de vote.
La parole est à M. Patrick Abate, pour explication de vote.
