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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
M. le Premier ministre a demandé à M. le président du Sénat de bien vouloir lui faire connaître le nom de quatre sénateurs appelés à siéger au sein du conseil d’administration de l’Agence française d’expertise technique internationale. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission des lois ont été i...
Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour le groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi pour la croissance et l’activité. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (projet n° 16, texte de la commission n° 264 rectifié, rapports n° 263, 236, 237 et 244). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la présidente de la commission de la culture.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-François Husson, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Pierre Bosino.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jacques Mézard.
Mme la présidente. La parole est à M. Didier Guillaume.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie par la commission d’une demande d’examen séparé de l’amendement n° 79 portant rédaction globale de l’article 5. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
