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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. David Rachline.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
La parole est à M. Cyril Pellevat.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, sur l’article.
Je mets aux voix l'article 1er.
Personne ne demande la parole pour explication de vote sur l’ensemble de la proposition de loi ?... Je mets aux voix la proposition de loi dans le texte de la commission.
Voilà un exemple de navette bicamérale positive sur une proposition de loi de nos collègues Alain Richard et Jean-Pierre Sueur ! La parole est à M. le secrétaire d’État.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Je rappelle que la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire a proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifié...
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (proposition n° 202, texte de la commission n° 259, rapport n° 258). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la m...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme Colette Mélot.
La parole est à M. David Assouline.
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à M. Pierre Laurent.
