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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
Le sous-amendement n° 1174 rectifié bis est retiré. Veuillez poursuivre, mon cher collègue.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Favier, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur Favier, le sous-amendement n° 1191 est-il maintenu ?
Le sous-amendement n° 1191 est retiré. Je mets aux voix le sous-amendement n° 1249.
Je mets aux voix les sous-amendements identiques n° 1131, 1172 rectifié bis et 1181.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1183.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1207.
Le sous-amendement n° 1128, présenté par Mme Procaccia et MM. J. Gautier et Cambon, est ainsi libellé : Amendement n° 1104, après l'alinéa 11 Insérer six alinéas ainsi rédigés : …) Le b du 1° du même II est ainsi rédigé : « b) Élaboration d’un schéma métropolitain d’aménagement numérique dans les conditions prévues aux premier et troisième ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1128.
Le sous-amendement n° 1192, présenté par M. Favier, Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Amendement n° 1104 Alinéa 15 Remplacer les mots : de dimension internationale ou nationale par les mots : d’intérêt métropolitain La parole est à M. Christian Favier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur Favier, le sous-amendement n° 1192 est-il maintenu ?
