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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Cambon, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Roger, pour explication de vote.
Mme la présidente. Monsieur Marseille, je vois que vous demandez la parole, mais j’ai l’impression que vous êtes déjà intervenu…
C’était une erreur de ma part et je vous donne donc bien volontiers la parole, mon cher collègue.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur Marseille, le sous-amendement n° 1156 rectifié bis est-il maintenu ?
Le sous-amendement n° 1156 rectifié bis est retiré.
Le sous-amendement n° 1197 rectifié est retiré. Monsieur Karoutchi, le sous-amendement n° 1213 rectifié est-il maintenu ?
Le sous-amendement n° 1213 rectifié est retiré. La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix les sous-amendements identiques n° 1211 et 1218 rectifié.
Je suis saisie de trois sous-amendements identiques. Le sous-amendement n° 1157 rectifié ter est présenté par M. Marseille, Mme Joissains, M. Guerriau, Mme Jouanno et MM. L. Hervé, Capo-Canellas et V. Dubois. Le sous-amendement n° 1198 est présenté par M. Favier, Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain e...
La parole est à M. Christian Favier, pour présenter le sous-amendement n° 1198.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour présenter le sous-amendement n° 1214 rectifié.
