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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques Gautier, rapporteur pour avis.
Les intercommunalités aussi bénéficient de la possibilité de se transformer en commune nouvelle. Il faudrait néanmoins aménager dans le calendrier un délai suffisant pour permettre leur intégration à un nouvel EPCI. Si une intercommunalité de 12 000 habitants choisit de se transformer en commune nouvelle, doit-on immédiatement l'intégrer dans u...
La parole est à M. Xavier Pintat, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Daniel Reiner, rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix...
La parole est à M. Philippe Esnol.
La parole est à M. David Rachline.
La parole est à M. Daniel Reiner.
La parole est à Mme Michelle Demessine.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Jeanny Lorgeoux.
La parole est à M. Jacques Gautier.
La parole est à M. Didier Guillaume.
La parole est à Mme Christiane Kammermann.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Certes, mais Mme Kammermann a déjà dépassé son temps de parole d’une minute et demie !
La parole est à M. le ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Défense », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-129, présenté par MM. J. Gautier, Reiner et Pintat, au nom de la commission des affaires étrangères, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense Dont titre 2 Équipement des forces Total Solde La parole est à M. Jacques Gautier, rapporteur pour avis.
