Interventions de Jacques Chiron

Les salariés ne la voient pas comme vous, cette différence !

Ils ne sont pas concernés, ceux-là !

C’est extraordinaire !

Et envolée des bonus !

Démagogue ! C’est scandaleux !

Très fort sur le fond !

C’est leur objectif !

On le fait !

Voilà qui est bien dit !

Exact !

Très bien !

Ma première question est similaire. Je suis Grenoblois ; nous avons les mêmes problématiques. Ne pas retenir des projets à dix ou quinze ans, parce qu'une décision n'a pas été prise à trois mois, ce serait pénalisant ! Dans l'Isère, nous sommes très sensibles à la filière photovoltaïque. Pendant dix ans, on nous a encouragés, nationalement, à ...

Merci !

C'est vrai !

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en mars 2002, les quinze États membres de l’Union européenne décidaient de faire de l’Union « l’économie de la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique du monde d’ici à 2010 ». L’objectif était d’atteindre 3 % du PIB pour les activités de recherche et développement dè...

… ou encore la région Rhône-Alpes. La réussite de ces pôles de recherche, d’envergure mondiale pour certains, s’appuie sur la synergie « enseignement-recherche-industrie ». Les acteurs de la recherche ont su en tirer profit pour développer les partenariats entre la recherche publique et la recherche privée et permettre ainsi l’installation d’e...

Enfin, j’insisterai sur un dispositif particulier : le crédit d’impôt recherche. Sans remettre en cause son existence, force est de constater qu’il est aujourd’hui attribué sans véritable contrôle, sans contrepartie en termes d’emploi, et qu’il est dangereusement exposé aux risques d’optimisation fiscale de la part des grands groupes, …

… particulièrement depuis l’élargissement de son assiette en 2008 par le Gouvernement Fillon. Il faut mettre fin à ces dérives et encourager les établissements locaux de ces groupes à investir davantage en France, dans des partenariats avec la recherche publique. Vous savez bien que certains groupes créent des sociétés par actions simplifiées,...

Hier, nous avons appris que Siemens allait faire de même ! Aujourd’hui, 21 % des dépenses externalisées dans le cadre du crédit d’impôt recherche sont délocalisées à l’étranger et engendrent, au-delà de la recherche, une production qui, malheureusement, crée elle aussi des emplois loin de nos frontières.

Dans un environnement budgétaire difficile, tel que celui que nous connaissons, et dans un contexte de chômage, il n’est pas raisonnable de financer des dépenses de recherche et développement de laboratoires et d’entreprises situés à l’étranger, sans contrôle véritable et sans contrepartie d’embauches. Pour rendre à cet outil son efficacité, i...