Interventions en hémicycle de Jacques Fernique

Des dizaines de baleines échouées sur une plage en Australie, une centaine d’autres retrouvées mortes sur les côtes écossaises et irlandaises en 2013, 1 965 échouages de cétacés pour l’année 2020 sur l’ensemble du littoral français… Ce n’est qu’un avant-goût de ce qui se poursuivra, si nous ne freinons pas l’utilisation massive des sonars. Dès...

Non, je le retire, monsieur le président.

Cet amendement concerne le fouling, qui correspond à un encrassement causé par la colonisation de la surface immergée d’un bateau par des organismes végétaux ou animaux pouvant nuire à son bon fonctionnement. De nombreux produits sont utilisés pour accroître la sécurité : c’est ce que l’on appelle « l’antifouling ». À l’heure où, même ...

Des dizaines de baleines échouées sur une plage en Australie, une centaine d'autres retrouvées mortes sur les côtes écossaises et irlandaises en 2013, 1 965 échouages de cétacés pour l'année 2020 sur l'ensemble du littoral français… Ce n'est qu'un avant-goût de ce qui se poursuivra, si nous ne freinons pas l'utilisation massive des sonars. Dès...

Non, je le retire, monsieur le président.

Cet amendement concerne le fouling, qui correspond à un encrassement causé par la colonisation de la surface immergée d'un bateau par des organismes végétaux ou animaux pouvant nuire à son bon fonctionnement. De nombreux produits sont utilisés pour accroître la sécurité : c'est ce que l'on appelle « l'antifouling ». À l'heure où, même ...

L’article 3 franchit une ligne rouge. Cet amendement vise à le supprimer et le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires demande qu’il soit mis aux voix par scrutin public. L’article 3 vise à permettre de mutualiser les consultations publiques pour plusieurs projets semblables portant sur un même territoire délimité et homogène. Cette dis...

Je me contenterai de compléter l’exposé de ma collègue, qui a parfaitement défendu cet amendement identique, en précisant que, au regard des enjeux environnementaux, climatiques, sociaux et économiques, qui peuvent évoluer très rapidement, il n’est pas raisonnable d’accorder un délai si long. En supprimant cet alinéa, nous en resterions au déla...

Je ne crois pas me tromper en disant que nous avions défini le périmètre précis de ce projet de loi relatif à l'industrie verte. Mon groupe avait en effet proposé toute une série d'amendements qui ont été refusés parce qu'ils ne rentraient pas dans ledit périmètre. Permettez-moi de citer les termes de l'amendement n° 252 rectifié qui nous est ...

Je ne crois pas me tromper en disant que nous avions défini le périmètre précis de ce projet de loi relatif à l’industrie verte. Mon groupe avait en effet proposé toute une série d’amendements qui ont été refusés parce qu’ils ne rentraient pas dans ledit périmètre. Permettez-moi de citer les termes de l’amendement n° 252 rectifié qui nous est ...

Je ne crois pas me tromper en disant que nous avions défini le périmètre précis de ce projet de loi relatif à l’industrie verte. Mon groupe avait en effet proposé toute une série d’amendements qui ont été refusés parce qu’ils n’entraient pas dans ledit périmètre. Permettez-moi de citer les termes de l’amendement n° 252 rectifié qui nous est pr...

Je ne vous comprends plus, monsieur le ministre. Il ne s'agit pas d'opposer l'échelon national au territorial, ou au local, ou bien l'inverse ! Nous soutenons, à la fois, le développement de l'économie circulaire, les territoires et la réindustrialisation, et nous sommes d'accord avec vous sur beaucoup de points. Mais quand il s'agit de passer ...

Je ne vous comprends plus, monsieur le ministre. Il ne s’agit pas d’opposer l’échelon national au territorial, ou au local, ou bien l’inverse ! Nous soutenons, à la fois, le développement de l’économie circulaire, les territoires et la réindustrialisation, et nous sommes d’accord avec vous sur beaucoup de points. Mais quand il s’agit de passer ...

Je ne vous comprends plus, monsieur le ministre. Il ne s’agit pas d’opposer l’échelon national au territorial, ou au local, ou bien l’inverse ! Nous soutenons, à la fois, le développement de l’économie circulaire, les territoires et la réindustrialisation, et nous sommes d’accord avec vous sur beaucoup de points. Mais quand il s’agit de passer ...

Il a été bien défendu. J'ajouterai que, les procédures en matière de transferts transfrontaliers de déchets pouvant parfois nécessiter de longs travaux d'investigation, qui plus est avec des autorités étrangères, il paraît nécessaire de ne pas limiter le délai de prescription et d'appliquer, le cas échéant, le délai de prescription légale par d...

Il a été bien défendu. J'ajouterai que, les procédures en matière de transferts transfrontaliers de déchets pouvant parfois nécessiter de longs travaux d'investigation, qui plus est avec des autorités étrangères, il paraît nécessaire de ne pas limiter le délai de prescription et d'appliquer, le cas échéant, le délai de prescription légale par d...

Il a été bien défendu. J’ajouterai que, les procédures en matière de transferts transfrontaliers de déchets pouvant parfois nécessiter de longs travaux d’investigation, qui plus est avec des autorités étrangères, il paraît nécessaire de ne pas limiter le délai de prescription et d’appliquer, le cas échéant, le délai de prescription légale par d...

Moi aussi, madame la présidente !

Moi aussi, madame la présidente !

Moi aussi, madame la présidente !