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Il y a un peu plus d’une heure, Hervé Maurey nous décrivait le « mur d’investissements colossal », pour reprendre ses termes, qui se trouve devant nous dans le secteur ferroviaire. Nous ne pouvons nous contenter de rester au pied de ce mur, malgré les incantations présidentielles, qui sonnent bien à mon oreille de Strasbourgeois, puisque notre...
Il est défendu, monsieur le président.
Il s’agit, plus modestement, de subventionner 300 autobus.
J’ai en mémoire une audition que nous avions menée au sein de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable : nous avions entendu le président de SNCF Réseau et l’avions interrogé sur le volume de travaux sur le réseau qu’il estimait être capable de réaliser au cours d’une année. Il me semble qu’il nous avait répondu ...
Je rebondis sur les propos de M. le ministre. Nous avons compris le message : l’orientation est partagée, mais ce projet nécessite un temps d’adaptation et de travail avant de passer à des moyens dédiés. Or il y a justement un point sur lequel toute une partie du travail a eu lieu et où les moyens dédiés sont déjà consommés : c’est le disposit...
Non, je le retire, monsieur le président.
La constitution d’un véritable réseau de trains de nuit se heurte à une pénurie de matériel roulant qui empêche toute relance de lignes au-delà des deux annoncées dans le cadre du plan de relance. La DGITM évalue les besoins en matériel roulant à 600 voitures et à 60 locomotives pour un investissement total de 1, 5 milliard d’euros, soit 150 m...
Il faut bien comprendre que les fonds réemploi confié aux éco-organismes et aux producteurs en système individuel fonctionnent mal. En clair, les éco-organismes font preuve de mauvaise volonté. Dans ces conditions, les structures du réemploi solidaire ne peuvent compter sur ces fonds pour subvenir à leurs besoins de financement, d’où la proposi...
Cet amendement est profond et sensé, mais ne bénéficiera que d’une présentation sommaire, les circonstances l’exigeant ! Il s’agit de renforcer l’accompagnement et le conseil en mobilité sur tout le territoire, urbain comme rural, en dotant les maisons France Services d’une compétence d’accompagnement et de conseil en mobilité. Pour ce qui co...
M. Jacques Fernique. Au cours de la décennie qui vient de s’écouler, nos constructeurs automobiles ont déjà perdu 100 000 emplois. La question est donc : veut-on en perdre encore 100 000 autres ? L’attachement quelque peu nostalgique à la voiture thermique entraîne des destructions d’emplois ! Il importe que nous soyons compétitifs, performants...
Alors que le Gouvernement a pour ambition de placer 10 % du territoire maritime sous un régime de protection forte avant 2030 – c’est moins de 2 % aujourd’hui –, les crédits consacrés à la sous-action, Espaces et milieux marins, baissent, passant de 23 millions d’euros dans la loi de finances pour 2022 à 16, 8 millions dans ce texte. Une telle ...
Bien sûr, si tous ceux qui circulent aujourd’hui en voiture thermique basculaient d’un coup sur des voitures électriques, cela engendrerait toute une série de problèmes, mais c’est tout l’intérêt du développement du transfert modal, du ferroviaire et du transport public du quotidien, que nous avons évoqué voilà quelques heures. Ce serait une e...
Exact !
M. Jacques Fernique. Si le fonds vert prend une teinte de bleu, je retire cet amendement, monsieur le président.
Cet amendement vise à augmenter les effectifs des agents des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal), afin que celles-ci soient dotées des moyens humains nécessaires à une instruction rapide des projets d’énergie renouvelable. Il s’agit donc de renforcer les ressources humaines de l’État de 100 postes ...
Le plafond d’emplois de l’Ademe sera relevé de 90 équivalents temps plein en 2023. Le rehaussement de ce plafond d’emplois était nécessaire dans la mesure où, en 2022, l’agence a été contrainte de recruter des intérimaires pour faire face à l’élargissement de ses missions. Notre préoccupation est de renforcer l’offre d’ingénierie pour accompag...
Oui, je le maintiens, monsieur le président.
Il s’agit encore d’un amendement de mon collègue Dantec. Pour l’année 2023, les moyens humains du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) sont enfin stabilisés. Nous regrettons toutefois les importantes réductions d’effectifs intervenues entre 2018 et 2023, de l’ordre de 300 ETP. ...
Cet amendement procède du même esprit, à ceci près qu’il tend à créditer ce fonds non de 500 millions, mais de 250 millions d’euros supplémentaires, ce qui, avec les 250 millions d’euros déjà inscrits, porterait ce budget à un total de 500 millions d’euros par an. Ce montant correspond à la proposition du « plan Marshall pour le vélo », promu p...
Je retire l’amendement, monsieur le président !