Interventions de Jacques Fernique

M. Jacques Fernique. Vous l'aurez compris, mon groupe votera pour ce texte.

Cet accord concerne donc des problèmes concrets très importants, qui ont des effets sur des centaines de milliers de personnes ; il se confronte aussi au défi de la prise en compte de l'impact environnemental du transport, essentiellement routier, pourvoyeur de gaz à effet de serre, de particules fines et d'oxyde d'azote. Dans un tel contexte,...

M. Jacques Fernique. Vous l'aurez compris, mon groupe votera pour ce texte.

M. Jacques Fernique . Il a une vision !

M. Jacques Fernique . Il a une vision !

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, l’avenant entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg au protocole d’accord du 20 mars 2018 et à la convention du 23 octobre 2020 vise à accélérer la transition, nécessaire, des mobilités, qui sont particulièrement dense...

Cet accord concerne donc des problèmes concrets très importants, qui ont des effets sur des centaines de milliers de personnes ; il se confronte aussi au défi de la prise en compte de l’impact environnemental du transport, essentiellement routier, pourvoyeur de gaz à effet de serre, de particules fines et d’oxyde d’azote. Dans un tel contexte,...

M. Jacques Fernique. Vous l’aurez compris, mon groupe votera pour ce texte.

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, l’avenant entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg au protocole d’accord du 20 mars 2018 et à la convention du 23 octobre 2020 vise à accélérer la transition, nécessaire, des mobilités, qui sont particulièrement dense...

Cet accord concerne donc des problèmes concrets très importants, qui ont des effets sur des centaines de milliers de personnes ; il se confronte aussi au défi de la prise en compte de l’impact environnemental du transport, essentiellement routier, pourvoyeur de gaz à effet de serre, de particules fines et d’oxyde d’azote. Dans un tel contexte,...

M. Jacques Fernique. Vous l’aurez compris, le groupe écologiste votera pour ce texte.

M. Jacques Fernique. Il a une vision !

M. Jacques Fernique. Il a une vision !

J'aimerais d'abord revenir sur la déréglementation des NTG. La France soutient le compromis de Madrid sur le texte de la Commission, qui vise à assouplir les règles de mise sur le marché et de mise en culture pour certaines NTG. Ces nouveaux OGM, qui permettent de sélectionner les semences, étaient interdits dans l'Union européenne. Si ce compr...

Non !

Cet amendement vise à traduire l’objectif n° 10 de la stratégie nationale de lutte contre les dérives sectaires. Nous demandons de renforcer la coordination entre la Miviludes et les associations spécialisées, afin de mieux accueillir, soutenir et accompagner les personnes subissant ou ayant subi une expérience sectaire.

M. Jacques Fernique. Madame la ministre, vous parlez d’une pierre que l’on ne devrait pas graver dans le marbre : j’avoue que j’ai du mal à comprendre.

Cet amendement vise à mettre en œuvre les conclusions du rapport sénatorial de 2013 rédigé par Alain Milon et Jacques Mézard. La Miviludes n’a pas la faculté d’enjoindre aux préfets de mettre en place des groupes de travail spécifiques, alors qu’elle joue un rôle essentiel en matière d’animation du réseau de lutte contre les dérives sectaires....

Le présent amendement a pour objet d’élargir les compétences des conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance au traitement des faits relatifs aux phénomènes sectaires. Les élus locaux se trouvent parfois bien démunis face à la recrudescence de phénomènes sectaires au sein de leur commune. Ils peinent, lorsqu’ils signalent ce...

Non !