Interventions en commissions de Jacques Legendre

En réponse à une observation de M. Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles, M. Patrice Duhamel a mentionné que le futur cahier des charges de France Télévisions pouvait être consulté sur le site de la direction du développement des médias des services du Premier ministre. S'agissant de l'identité de chacune des ch...

 - en revanche, l'Assemblée nationale a adopté un amendement présenté par M. Gilles Carrez qui tend, d'une part, à établir un plafonnement annuel à hauteur de 200.000 euros, pour les monuments historiques non ouverts au public et, d'autre part, à conditionner le bénéfice de ce régime dérogatoire à l'absence de démembrement notamment ; cette dern...

a souhaité savoir si les préconisations du rapport de M. Martin Béthenod en faveur du développement du marché de l'art en France feraient l'objet d'une traduction législative. Il s'est fait l'écho des inquiétudes actuelles sur la capacité de l'INRAP à répondre aux prescriptions de fouilles archéologiques, après l'établissement de diagnostics. ...

a également souhaité que l'AFLD dispose de moyens suffisants pour accomplir sa mission de lutte contre le dopage.

a d'abord déploré que certains départements n'abritent aucune classe préparatoire, ce qu'il a jugé difficilement acceptable. Puis il a souligné la nécessité d'une politique de diversification linguistique appuyée dans l'enseignement scolaire. Les postes mis aux concours dans certaines langues, comme le russe, sont inexistants ou quasi inexistan...

Evoquant le « plan Campus », M. Jacques Legendre, président, a demandé des précisions sur les mesures de rattrapage annoncées en faveur d'un certain nombre d'établissements dont les projets n'ont pas été retenus.

Au cours d'une première séance tenue dans la matinée, M. Jacques Legendre, président, a tout d'abord présenté le bilan de l'année parlementaire 2007-2008, qui confirme l'amélioration des conditions de l'application des lois, récemment adoptées. Il a ainsi rappelé que deux des trois lois votées par le Parlement depuis octobre 2007 dans le sect...

a dénoncé l'argument selon lequel un coût trop important de la traduction devrait conduire l'UE à limiter son soutien en faveur de la traduction des documents de travail de la Communauté, trop souvent avancé par nos partenaires anglophones. Il s'est, au contraire, déclaré favorable à un renforcement du soutien financier de l'Union dans le domai...

a rappelé que la période d'élections, puis la mise en place des instances sénatoriales, n'avaient pas permis l'organisation d'auditions par la commission. Il a souligné, cependant, que le projet de loi avait été déposé au printemps et que le rapporteur, désigné avant l'été, avait procédé à près de 60 auditions.

a partagé ce point de vue. Après avoir évoqué la question de la copie privée, Mme Catherine Morin-Desailly a rappelé que des engagements forts avaient été pris par les professionnels, dans le cadre des « Accords de l'Elysée », pour résoudre rapidement les problèmes liés à l'interopérabilité. Elle a demandé au rapporteur son point de vue sur c...

s'est tout d'abord réjoui de l'attribution du prix Nobel de littérature à M. Jean-Marie Le Clézio qu'il a tenu à féliciter au nom de la commission des affaires culturelles du Sénat.

ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé élu. - Présidence de M. Jacques Legendre, président - a d'abord exprimé ses remerciements aux membres de la commission et au président d'âge et souhaité la bienvenue aux nouveaux commissaires. Puis il a rendu hommage au précédent président de la commission, M. Jacques Val...

 - Président : M. Jacques Legendre

a précisé que la France avait déjà développé des partenariats avec un certain nombre d'universités et de laboratoires indiens ; il a cité l'exemple du Centre Franco-Indien pour la Promotion de la Recherche Avancée (CEFIPRA), qui constitue notre meilleur outil de coopération avec l'Inde. Il a indiqué que la délégation avait été séduite aussi pa...

a déclaré partager ce souhait d'un suivi des préconisations du rapport. A cet égard, il a notamment évoqué la proposition de l'ambassade qu'une délégation de l'Agence universitaire de la francophonie puisse se rendre en Inde.

a indiqué qu'elles représentaient environ 40 % des étudiants.

s'est interrogé sur la position de l'Etat dans ce domaine. Il a jugé utile la référence à la répartition des compétences entre collectivités territoriales dans le domaine de l'enseignement scolaire. Il a observé que les conservatoires à rayonnement régional, de même que les écoles d'art, avaient vocation à relever de plus en plus d'une compéten...

a tout d'abord souligné que le groupe de travail avait souhaité s'intéresser au baccalauréat pour son 200e anniversaire. Depuis sa création, en 1808, cet examen, qui joue non seulement le rôle de certification de fin d'études secondaires, mais aussi de premier grade de l'université, s'est très largement démocratisé. Lors de la première session ...

En réponse aux intervenants, M. Jacques Legendre, rapporteur, a apporté les précisions suivantes : - la mise en place du baccalauréat professionnel en 3 ans permettra de conduire plus de jeunes à l'obtention d'une qualification de niveau IV. C'est une excellente chose, à la condition de ne pas supprimer le BEP qui permet une bonne insertion d...

s'est interrogé sur les raisons de l'échec du redoublement dans le primaire, celui-ci pouvant tenir ou bien aux conditions dans lesquelles il est décidé et mis en oeuvre, ou bien à la pratique du redoublement elle-même, qui serait alors nécessairement néfaste à ce niveau. Quoi qu'il en soit, il apparaît clairement que cette manière de faire n'e...