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A l'issue de cette intervention, M. Jacques Legendre, président, a salué l'intérêt que porte ainsi la commission à ce qui peut constituer une forme de « pollution visuelle ».
s'est déclaré favorable à l'organisation d'une série d'auditions permettant à la commission des affaires culturelles de consulter les responsables de notre action culturelle extérieure, tant au niveau de l'administration centrale que de notre réseau culturel à l'étranger sur la stratégie à envisager pour redonner un second souffle à notre résea...
a relevé que le budget pour 2009 était marqué par le classement de Shanghai, le « plan campus » visant à améliorer la visibilité internationale d'un certain nombre d'universités. Il a rappelé cependant que si la taille d'un établissement contribuait à cette visibilité, ce qui incitait au regroupement des universités, il convenait de tenir compt...
a rappelé qu'il avait formulé cette proposition lorsqu'il était rapporteur pour avis des crédits de la francophonie.
a salué la sagesse et l'engagement du rapporteur pour avis et approuvé ses propositions. Suivant la recommandation du rapporteur pour avis et sous réserve de ses observations, la commission des affaires culturelles a donné un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Action extérieure de l'Etat ». Elle a décidé à l'unanimité de t...
a tout d'abord rappelé que l'audition de M. Patrick de Carolis, président de France Télévisions, portait non seulement sur le contrat d'objectifs et de moyens (COM) conclu entre France Télévisions et l'Etat pour la période 2007-2010, mais qu'elle permettait également de faire le point sur les projets de loi portant réforme de l'audiovisuel publ...
a tenu à rappeler que l'Union latine constitue le premier organisme international de coopération culturelle entre les pays de langues romanes. Il a estimé qu'une étude d'impact permettrait à la commission de mieux prendre la mesure de l'efficacité des actions mises en oeuvre par cette organisation en faveur de l'intercompréhension des langues r...
a tout d'abord rappelé que l'audition de M. Patrick de Carolis, président de France Télévisions, portait non seulement sur le contrat d'objectifs et de moyens (COM) conclu entre France Télévisions et l'Etat pour la période 2007-2010, mais qu'elle permettait également de faire le point sur les projets de loi portant réforme de l'audiovisuel publ...
En réponse à une observation de M. Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles, M. Patrice Duhamel a mentionné que le futur cahier des charges de France Télévisions pouvait être consulté sur le site de la direction du développement des médias des services du Premier ministre. S'agissant de l'identité de chacune des ch...
En réponse à une observation de M. Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles, M. Patrice Duhamel a mentionné que le futur cahier des charges de France Télévisions pouvait être consulté sur le site de la direction du développement des médias des services du Premier ministre. S'agissant de l'identité de chacune des ch...
- en revanche, l'Assemblée nationale a adopté un amendement présenté par M. Gilles Carrez qui tend, d'une part, à établir un plafonnement annuel à hauteur de 200.000 euros, pour les monuments historiques non ouverts au public et, d'autre part, à conditionner le bénéfice de ce régime dérogatoire à l'absence de démembrement notamment ; cette dern...
a souhaité savoir si les préconisations du rapport de M. Martin Béthenod en faveur du développement du marché de l'art en France feraient l'objet d'une traduction législative. Il s'est fait l'écho des inquiétudes actuelles sur la capacité de l'INRAP à répondre aux prescriptions de fouilles archéologiques, après l'établissement de diagnostics. ...
a également souhaité que l'AFLD dispose de moyens suffisants pour accomplir sa mission de lutte contre le dopage.
a d'abord déploré que certains départements n'abritent aucune classe préparatoire, ce qu'il a jugé difficilement acceptable. Puis il a souligné la nécessité d'une politique de diversification linguistique appuyée dans l'enseignement scolaire. Les postes mis aux concours dans certaines langues, comme le russe, sont inexistants ou quasi inexistan...
Evoquant le « plan Campus », M. Jacques Legendre, président, a demandé des précisions sur les mesures de rattrapage annoncées en faveur d'un certain nombre d'établissements dont les projets n'ont pas été retenus.
Monsieur le président, madame le garde des sceaux, mes chers collègues, je m’exprime sur le temps de parole de mon groupe. On comprendra toutefois que la commission des affaires culturelles se soit également sentie concernée par le débat qui a lieu cet après-midi. Nous nous réjouissons que le droit des journalistes à la protection du secret de...
Selon une enquête TNS Sofres de janvier 2008, moins de la moitié des Français pense que « les choses se sont passées vraiment ou à peu près comme la presse écrite le montre ». Il y a évidemment à cette situation des causes multiples. Cela dépasse le problème de la vérification et de la connaissance des sources. Mais il est bon de le savoir… Dè...
J’avoue ne pas comprendre la position du Gouvernement sur ce point. Nous estimons que la personnalité morale donnerait plus de souplesse et d’efficacité au fonctionnement de la Haute Autorité. En conséquence, nous maintenons notre amendement. Vous savez que le système a donné de bons résultats, par exemple dans le cas de l’Agence française de ...
Nous déplorerons tous que le groupe de l’Union centriste se sente mis en quarantaine.
Il faut toutefois dépasser ce cas particulier. Toutes les commissions ont travaillé dans des conditions difficiles, car le délai limite pour le dépôt des amendements ne leur a laissé que très peu de temps pour examiner les propositions des uns et des autres. Nous devrons avoir ce fait présent à l’esprit lorsque nous discuterons de la réforme de...