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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean Arthuis
11357 interventions trouvées.
On peut penser que le Grand emprunt prendra le relais de la relance. D'après M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, les subsides du Grand emprunt seront conditionnés à une meilleure coordination et à une plus grande synergie au sein des pôles.
Vous délivrez donc des fonds sous forme d'avances ?
La production est souvent réalisée en Europe centrale ou en Asie ! Et le crédit d'impôt finance parfois des recherches délocalisées en Europe centrale.
La production est souvent réalisée en Europe centrale ou en Asie ! Et le crédit d'impôt finance parfois des recherches délocalisées en Europe centrale.
Il serait judicieux d'appliquer ce principe au crédit d'impôt recherche.
Le crédit d'impôt recherche a coûté 4 milliards d'euros en 2009, contre 1,5 milliard en 2008. Les crédits de recherche engagés par les entreprises, en revanche, ont peu progressé, de 200 millions seulement...
Le crédit d'impôt recherche a coûté 4 milliards d'euros en 2009, contre 1,5 milliard en 2008. Les crédits de recherche engagés par les entreprises, en revanche, ont peu progressé, de 200 millions seulement...
Vous avez évoqué un effet de levier grâce au soutien financier des collectivités territoriales. Mais celles-ci connaissent actuellement de fortes tensions budgétaires. Quel concours attendez-vous d'elles ? Par ailleurs, pouvez-vous nous indiquer les conditions de rémunération des fonds non consomptibles déposés au Trésor et le montant des inté...
Quels projets sont concernés ?
qui ont des usines en Europe centrale !
qui ont des usines en Europe centrale !
La France construisait 3 millions de voitures en 2002, contre moins de 2 millions aujourd'hui...
La France construisait 3 millions de voitures en 2002, contre moins de 2 millions aujourd'hui...
C'était une façon sympathique de nous leurrer sur les vrais objectifs !
C'était une façon sympathique de nous leurrer sur les vrais objectifs !
Il y ressemble étrangement...
Il y ressemble étrangement...
Merci, monsieur le ministre, d'avoir répondu à notre invitation. Cette audition a suscité une certaine émotion. Peut-être pourrions-nous la dissiper en vous demandant si vous étudiez des crédits pour le projet de loi de finances pour 2011 ? En tous les cas, notre consolation est de savoir que nous aurons le plaisir de vous revoir à l'occasion d...
Merci, monsieur le ministre, d'avoir répondu à notre invitation. Cette audition a suscité une certaine émotion. Peut-être pourrions-nous la dissiper en vous demandant si vous étudiez des crédits pour le projet de loi de finances pour 2011 ? En tous les cas, notre consolation est de savoir que nous aurons le plaisir de vous revoir à l'occasion d...
C'est une exception dans le cadre des investissements d'avenir.
