Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Jean Bizet

Rapports de Jean Bizet

94 rapports signés

1 2 3 4 5

right

last

19/11/2020 — Rapport d'information N° 146 (2020-2021) au nom de la commission des affaires européennes - Sur les relations de la Hongrie avec l'Union européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

19/11/2020 — Annexe N° 17 au Rapport N° 138 (2020-2021) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Investissements d'avenir

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

10/11/2020 — Rapport N° 120 (2020-2021) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/10/2020 — Rapport N° 69 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière

16/07/2020 — Rapport d'information N° 649 (2019-2020) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'agriculture et la politique de concurrence - Agriculture et droit de la concurrence : redonner aux agriculteurs français un pouvoir de marché

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

24/06/2020 — Rapport N° 552 (2019-2020) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

19/02/2020 — Rapport N° 340 (2019-2020) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution relative au mandat de négociation en vue d'un nouveau partenariat union européenne - royaume-uni relative au mandat de négociation en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

07/02/2020 — Rapport d'information N° 310 (2019-2020) au nom de la commission des affaires européennes - Sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

21/11/2019 — Annexe N° 17 au Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Investissements d'avenir

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

10/10/2019 — Rapport d'information N° 49 (2019-2020) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et la refondation de l'union européenne, sur le retrait du royaume-uni de l'union européenne - Brexit : tous perdants

03/04/2019 — Rapport d'information N° 429 (2018-2019) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et, sur la refondation de l'union européenne, sur l'impact du brexit, sur la vie économique française : actes du colloque organisé au Sénat le 20 mars 2019 - Brexit, le jour d'après Impact sur la vie économique française

07/03/2019 — Rapport d'information N° 372 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques - Le Sénat entendu à Bruxelles

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

24/01/2019 — Rapport d'information N° 271 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur le - Programme de travail de la commission européenne pour 2019

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

18/12/2018 — Rapport N° 217 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur l'appui de l'Union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

06/12/2018 — Rapport d'information N° 181 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la relation franco-allemande - France-Allemagne : quelle coopération à l'heure du 56ème anniversaire du Traité de l'Élysée ?

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

30/11/2018 — Rapport d'information N° 170 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes sur - Les défis européens du nouveau gouvernement italien

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

12/07/2018 — Rapport d'information N° 660 (2017-2018) (Tome 01) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et, sur la refondation de l'union européenne, sur les négociations en vue du retrait du royaume - uni de l'union européenne - Brexit : Une course contre la montre - Rapport

12/07/2018 — Rapport d'information N° 660 (2017-2018) (Tome 02) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et, sur la refondation de l'union européenne, sur les négociations en vue du retrait du royaume - uni de l'union européenne - Brexit : Une course contre la montre - Auditions

12/07/2018 — Rapport d'information N° 661 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne, la serbie et le monténégro - Union européenne, Serbie, Monténégro : pour un avenir gagnant-gagnant

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

20/06/2018 — Rapport d'information N° 592 (2017-2018) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et, sur la refondation de l'union européenne, sur le suivi des recommandations du - LA RELANCE DE l'EUROPE : LE TEMPS PRESSE ; Suivi des recommandations du groupe de suivi du Sénat sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne

1 2 3 4 5

right

last

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org