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Confirmant que le doute caractérisait la science et les chercheurs, M. Jean Bizet a néanmoins tenu à réhabiliter la technologie au même titre que les changements de comportement dans la lutte contre le réchauffement climatique.
Répondant aux différents intervenants, M. Jean Bizet a apporté les éléments suivants : - le débat sur la lutte contre le réchauffement climatique est transversal et il y aura toujours des doutes et des incertitudes, ce qui est préférable au culte de la pensée unique ; - l'instrument le plus efficace pour lutter contre le réchauffement climati...
s'est interrogé sur la portée réelle du signal-prix adressé par la taxe lorsque le prix du baril de pétrole aura considérablement augmenté. Il a également jugé primordial de bien communiquer sur l'instauration de la taxe, dont l'acceptation par l'opinion n'est pas garantie.
s'est interrogé sur la portée réelle du signal-prix adressé par la taxe lorsque le prix du baril de pétrole aura considérablement augmenté. Il a également jugé primordial de bien communiquer sur l'instauration de la taxe, dont l'acceptation par l'opinion n'est pas garantie.
Très bien !
Très bien !
Très bien !
Je comprends la réaction du Gouvernement face à cet article qui a été voté, je le rappelle, à l’unanimité par la commission de l’économie, ce qui n’est pas un hasard. Les élus locaux, qui, nous l’avons rappelé tout au long de ce débat, sont responsables et compétents, sont bien conscients de l’importance de la loi littoral et de la richesse qu...
Mais si ! Les élus sont dans l’impossibilité d’accorder des mises aux normes en raison de la rigueur de la loi littoral. Le texte que nous proposons prévoit deux clés de sécurité : l’accord du préfet et l’avis de la commission départementale des sites et paysages. En outre, il y a en quelque sorte inversion de la charge de la preuve et il app...
M. le secrétaire d’État m’a fait une proposition très aimable, mais il comprendra que je ne puisse pas l’accepter, tout simplement parce que ma démarche ne répond pas au souci de régler un cas particulier. Nous visons, les uns et les autres, le même objectif : protéger un environnement fragile, spécifique, mais qui a besoin de la présence d’an...
… comme il a besoin de la présence de professionnels de l’exploitation des espaces marins, tels que les conchyliculteurs, par exemple. Je savais très bien, en déposant ces amendements devant la commission, que j’allais provoquer une « onde de choc » à cause de la question des effluents.
Mais l’augmentation des effluents qui pourra intervenir après la mise aux normes ne va pas polluer le territoire, car ces effluents devront être gérés conformément aux obligations réglementaires. Aujourd’hui, la mise aux normes de certains établissements agricoles est impossible, car elle se heurte à la rigidité de l’article L. 146-4 du code de...
… que l’obium et la salicorne, que consomme le mouton de pré-salé, ont disparu ! Le biotope n’est plus favorable à un environnement de qualité.
Je suis tout aussi attaché que vous, monsieur le secrétaire d’État, ou que mes collègues de l’opposition, à la notion de développement durable. Je ne vous ferai pas l’affront de vous rappeler le trépied du développement durable, mais si l’on occulte totalement la donne économique, l’équilibre environnemental et social est menacé : il ne s’agit ...
Il ne faut pas l’oublier !
Vous devriez vous en réjouir !
Quelle perte !
a indiqué que la réforme constitutionnelle de 2004 a imposé aux autorités publiques, dans leur domaine de compétence, d'appliquer le principe de précaution. Mais il a souhaité que ces autorités publiques veillent à ne pas être sous une trop forte influence des associations environnementalistes. Craignant que ce soit le niveau d'acceptation soci...
a souligné avec satisfaction que cette précision contribuera certainement à limiter l'afflux des demandes.
a souhaité que, dans sa communication, le Gouvernement : - établisse clairement la distinction entre les différentes publications, en n'attribuant pas la même importance à des articles de presse et à des articles scientifiques soumis à des comités de lecture ; - mette en avant les avis rendus par les agences officielles indépendantes.